Coffets cadeaux : les agences de voyages sont de nouveau les dindons de la farce !

Après la croissance, l'auto-régulation ?

Après s'être développé à vitesse grand V, le secteur des coffrets cadeaux semble atteindre un seuil... Après Magic Day en 2009, Kouro en 2010, la première partie de l'année 2011 aura vu la défaillance de deux nouveaux éditeurs : Weekendtour et Rêves en Cadeau.

Rappelez-vous, le développement tout azimut de ces entreprises s'est fait au départ sans véritable cadre juridique, jusqu'à la mise en place en janvier 2010 de la loi Novelli.

Aujourd'hui, les éditeurs producteurs de produits touristiques doivent s'immatriculer auprès d'Atout France, justifier d'une garantie financière affectée au remboursement des fonds reçus, d'une assurance garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile et répondre aux conditions d'aptitude professionnelle.

Ce texte ne couvre qu'une partie des produits vendus dans les coffrets-cadeaux, celle qui propose des prestations « tourisme ». Elle exclut les simples activités telles que le circuit de kart, en passant par les cours de cuisine ou les massages... Exit donc la responsabilité pour cette catégorie.

Un vide juridique qui ressurgit avec ces nouvelles défaillances. La loi n'est pas allée jusqu'au bout de la problématique, d'autant qu'elle laisse d'autres interrogations en suspens. Quid des distributeurs non immatriculés tels que Virgin Megastore ou Monoprix !

"La loi a passé sous silence la distribution des coffrets cadeaux par d'autres distributeurs, alors que les agences de voyages, elles, sont responsables de la bonne exécution du contrat", indique Emmanuelle Llop, avocat à la cour (Clyde & Co).

"S'il y a une défaillance du producteur de box, l'agence sera responsable, et le client tout le temps protégé pour ce qui est des prestations touristiques. Pour les activités, en revanche, c'est du ressort de la politique commerciale de l'agence... Il subsiste un blanc pour les consommateurs."

Quant à l'APST, elle ne garantie que les prestations touristiques et uniquement déjà réservées, pour les clients qui ont acheté en direct leur coffret auprès de l'entreprise défaillante... Quelles solutions alors pour les boîtes cadeaux non réservées ?

De son côté, la DGCCRF s'est aussi penchée tout récemment sur le cas "coffrets cadeaux". Un chapitre leur est destiné dans le nouveau guide des vacances 2011, à télécharger sur le site www.dgccrf.bercy.gouv.fr . Preuve que le secteur est sous surveillance...

En attendant ces deux dernières défaillances successives pourraient jeter l'opprobre sur l'ensemble du secteur, et entraîner la méfiance des consommateurs mais aussi des distributeurs responsables.

Smartbox, le leader des coffrets cadeaux, accompagné d'autres acteurs a d'ores et déjà initié une réflexion pour créer une instance d'auto-régulation. Il devient urgent de trouver une solution qui puisse mettre tous les distributeurs sur le même pied d'égalité, et rassurer à la fois les consommateurs, et les agences...

Sans cela, le concept de départ si original, de mettre en boîte les vacances et les loisirs pourrait bel et bien se révéler être un miroir aux alouettes...