Transport

Quels remèdes en cas de perte de bagages ?

Comme chacun le sait, des millions de bagages transitent chaque jour dans les méandres des systèmes de convoyage de valises des aeropots. Et malheureusement une quantité non négligeable d'entre eux s'égarent voire sont déclarés d'une manière ou d'une autre définitivement perdus.
Par Me. David Sprecher

Contrôleurs aériens : ''organisation du travail opaque, négociations sociales déséquilibrées...''

Le rapport de la Cour des Comptes sur les contrôleurs aériens "La gestion du personnel de la navigation aérienne : une organisation du travail opaque, des négociations sociales déséquilibrées", a fait grand bruit. Certes, tombé à point nommé, il a pu susciter la méfiance. Mais on ne peut passer ce qu'il dénonce en pertes et...

UE25 : plus de 700 millions de passagers aériens (+ 8,5%) en 2005

En 2005, le nombre total de passagers (1) transportés par avion dans l’Union européenne des 25 (UE25) a augmenté de 8,5% par rapport à 2004, pour atteindre plus de 700 millions de personnes. Le nombre de passagers avait progressé de 8,8% en 2004 et de 4,9% en 2003 (2). Télécharger fichier PDF ci-dessous

Bagages perdus : Montréal ou Varsovie, à quelle Convention se vouer ?

Des clients vous interrogent quotidiennement parce qu'ils ont perdu leurs bagages, ont été insuffisamment dédommagés ou carrément pas du tout. Mais deux régimes cohabitent : Varsovie et Montréal, avec un net avantage (côté passager) pour ce dernier. Le hic : encore faut-il que le pays de la Cie et celui de destination aient signé ladite Convention.
lire l'article de Me David Sprecher

Taxe de Solidarité : un Dossier pratique du SNAV

Le Snav vient d'adresser à l'ensemble de ses adhérents un Dossier Pratique reprenant l'ensemble des textes relatifs à la majoration de la taxe de l'aviation civile dite "Taxe de Solidarité". Vous trouvez en bas de page un fichier word à télécharger avec la totalité du dossier. La Loi n° 2005-1720, le Décret n°2006-663 et ...

Taxe de solidarité : le décret d'application ne répond pas à toutes les interrogations

Le fameux décret d'application des dispositions de l'article 22 de la Loi des finance rectificative de 2005. Mais il ne répond pas de façon claire, voire pas du tout à de nombreux points comme le souligne Me David Sprecher.
lire la chronique de Me. David SPRECHER

Indemnisation et Assistance passagers : la nouvelle réglementation

Nous célébrons le premier anniversaire de la mise en application du Règlement Européen 261/2004 qui a profondément modifié le cadre légal de l'assistance et des indemnités dues aux passagers aériens en cas de refus d'embarquement et d'annulation ou de retard important d'un vol. Qu'en est-il...

DEBAT SUR L’AVENIR DES TRANSPORTS MARITIMES CORSE-CONTINENT

Créée en 1976, initialement pour quinze ans, la dotation de continuité territoriale visait à l’époque et vise toujours aujourd’hui, à compenser les handicaps de la Corse dus à son insularité et son isolement géographique. Corsica Ferries explique dans ce Livre Blanc publié en 2005 les principes de la continuité territoriale...

Bilan des accidents aériens

Voici les rapport détaillés de Aviation Safety Network, organisme qui recense chaque année dans le monde les statistiques des accidents aériens.
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