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SOS Voyages : "la force majeure est perçue comme un bras d'honneur"

La lettre de Alexis Selinger, président de SOS Voyages l


Rédigé par Alexis Selinger le Mercredi 25 Mai 2011

Pour Alexis Selinger de SOS Voyages la force majeure dans le cas actuel du nuage de cendres ne peut pas être invoquée, l'argument de l'imprévisibilité ne tenant plus, selon lui. Voici son analyse.



SOS Voyages : "la force majeure est perçue comme un bras d'honneur"
"Il est à souhaiter aussi bien pour les professionnels du voyage que pour les consommateurs que le nouveau nuage de cendres n'atteigne pas les proportions de celui de l'an passé ou tout du moins que les pouvoirs publics gèrent mieux le phénomène qu'ils ont pu le faire.

Compte tenu du précédent du 16 avril 2010 l'argument de l'imprévisibilité qui en droit est un élément constitutif à la force majeure n'est plus sérieusement invocable.

Quoi qu'il en soit, les jugements prononcés tant par les tribunaux de proximité de Lille et d'Orléans que par le tribunal d'instance de Boulogne sur Mer impliquant une agence Selectour devraient interroger sur la pertinence de l'analyse d'Emmanuelle Llop concernant la force majeure.

C'est déjà chose faite pour certains professionnels du voyage, dont des purs players, qui au vu des condamnations rendues ont pragmatiquement changé de stratégie en préférant satisfaire à l'amiable les demandes de leurs clients préjudiciés que de risquer au mieux les aléas d'un procès, au pire une prévisible condamnation.

La radicalité de la force majeure perçue comme inique

Voici une copie des attendus du tribunal d'instance de Boulogne sur Mer que devraient méditer les tenants de la thèse « au cas de force majeure les professionnels sont exonérés de tout devoir vis à vis de leurs clients » dont la radicalité est perçue par les consommateurs non seulement comme inique mais comme un bras d'honneur qui leur est fait :

Sur les préjudices et le lien de causalité :

Les consorts R... justifient par la production des factures et des tickets de caisse avoir exposé des frais de transport à hauteur de 731,48 € pour rallier l'aéroport d'ORLY correspondant au trajet en bus d'ESSAOUIRA à TANGER, à la traversée du détroit de GIBRALTAR, au trajet en bus d'ALGECIRAS à IRUN, à la traversée de la frontière franco-espagnole en taxi et au trajet en d'HENDAYE à PARIS.

Les demandeurs démontrent également avoir exposé des frais d'hébergement correspondant à une nuit supplémentaire à ESSAOUIRA et à une nuit d'hôtel à IRUN ainsi que des frais d'alimentation entre le 16 avril 2010, date initialement prévue pour leur retour, et le 20 avril 2010, date de leur retour effectif, pour un montant totale de 320,69 €.

En outre, les consorts R... qui n'ont pas disposé de la prestation convenue pour le trajet retour sont fondés à en réclamer remboursement à l'agence de voyage. Au vu des pièces versées à la procédure et des débats de l'audience, le tribunal est en mesure d'évaluer le coût du trajet retour devant être restitué aux demandeurs à la somme de 489,59 € déduction faite de la somme de 658 € amiablement restituée par la défenderesse.

En conséquence, la SAS XXX VOYAGES sera condamnée à payer aux époux R... une somme de 1.568,97€ au titre avec intérêts de retard au taux légal à compter du 12 octobre 2010, date de la demande en justice conformément à l'article 1153 du Code Civil.


Par ailleurs, du fait des manquements de la société XXX VOYAGES, la famille R... s'est trouvée privée d'une assistance dans un pays étranger et a dû organiser elle-même son retour à l'aéroport d'ORLY.

Cette faute de la défenderesse a contraint les consorts R... à organiser eux-mêmes les modalités de leur retour en FRANCE, leur occasionnant des préoccupations que le recours à un séjour à forfait est justement destiné à éviter.

Le tribunal dispose d'élément d'appréciation suffisant pour évaluer plus justement le préjudice subi de ce chef à la somme de 500 €.

"Les gros problèmes concernent les voyages à forfait"

En revanche, il convient de rappeler que la faute de la défenderesse consiste en un manquement à son obligation de délivrance des titres de transport permettant un retour immédiat de la famille R...

Le préjudice invoqué par les demandeurs au titre de perte de gain est donc dépourvu de tout lien de causalité avec cette faute.

Ce préjudice est davantage la conséquence de l'éruption volcanique ayant empêché l'exécution normale du contrat. Les demandeurs seront déboutés de leurs prétentions ce ce chef.

En conséquence, la SAS XXX VOYAGES sera condamnée à payer aux époux R... une somme de 500 € à titre de dommages et intérêts de retard au taux légal à compter du présent jugement conformément à l'article 1153-1 du Code Civil.


Rappelons que les tribunaux d'instance sont présidés par des magistrats professionnels qui ne peuvent être soupçonnés d'avoir une empathie particulière pour les consommateurs.

Sans faire injure à Me Emmanuelle Llop, ces juges de par leur recrutement sur concours et leur formation à l'Ecole Nationale de la Magistrature, ont des compétences jurisprudentielles au moins équivalentes à celles d'un avocat conseil, fut-il spécialisé.

Compte tenu du Règlement Européen 261/2004 il y a peu de choses à reprocher aux compagnies aériennes en 2010, et nul doute qu'il en soit de même si la présente éruption volcanique bloquait de nouveau l'espace aérien européen.

Les voyageurs qui ont réservé en direct en 2010 leur titre de transport ont été majoritairement assistés, rapatriés ou remboursés sous 7 jours, par contre ce ne fut pas le cas pour ceux qui ont souscrit leurs billetterie auprès d'agences de voyages ce qui évidemment interroge les consommateurs sur la probité de ces dernières.

Les gros problèmes rencontrés lors du précédent nuage de cendres concernaient les voyages à forfait et là encore qu'il s'agisse d'acheminement moyen / long courrier ou de rapatriement, se sont les pratiques des agences de voyages qui sont épinglées au point que nombre de clients excédés se posent la question sur l'utilité à l'avenir de faire appel à elles.

Si les consommateurs peuvent facilement se passer des agences de voyages ces dernières ne peuvent se passer des clients c'est pourquoi, comme nous en faisions la remarque dans notre lettre ouverte à Georges Colson, il est grand de sortir par le haut d'une situation qui ne peut perdurer.

Les législations française et belge étant basées sur la même directive Européenne, Dir. 90/314 du 13 juin 1990, la différence de traitement entre consommateurs français et belges au cas d'annulation liée à la force majeure interpelle tout naturellement.

Pourquoi ce qui est possible en Belgique ne le serait il pas possible en France ? Les Français seraient-ils pour certains professionnels du voyage plus Belges que les Belges ?"

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1.Posté par Rial le 26/05/2011 09:51 | Alerter
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Bonjour,

Ces juges, des tribunaux de proximité, donnent toujours raison au consommateur, et oui leur compétence juridique Est très contestée et bien au delà de nos affaires.
Je parie que la Cour de Cassation( pas d appels pour ces tribunaux) leur donnera tour.
Ce qui est inique, c est de faire croire aux gens que quand ils leur arrivent qq chose, il y a toujours qq qui est responsable, eux jamais.
Cette culture de l irresponsabilité et de l assistanat me révolte.

2.Posté par Emmanuelle LLOP le 26/05/2011 11:33 | Alerter
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Bonjour,

Quel arguments étonnants de la part de SOS Voyages, sans parler d'une mise en cause drecte assez discourtoise. Pour ma part, je prends toujours soin d'exprimer un avis juridique motivé sans mettre en cause qui que ce soit et, fort opportunément, il existe de nombreuses décisions retenant l'argument de la force majeure déchargeant les professionnels de leur responsabilité. A moins que les Codes Civil et du Tourisme eux-mêmes soient "iniques", il me semble que tel est l'effet de la force majeure. Mais oui, certains tribunaux n'appliquent pas toujours la règle de droit correctement et contrairement à leurs devoir, jugent "en équité" au profit des consommateurs. Car c'est bien de DROIT qu'il s'agit, la question de l'imprévisibilité par exemple étant bien plus subtile que la simple coïncidence d'une seconde éruption ...

3.Posté par alexis Selinger le 26/05/2011 12:12 | Alerter
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Mon cher Jean Francois

Si je me réfère aux diverses déclarations que vous avez faites depuis le 16 avril 2010 , il apparaît qu'emporté par une révolte qui semble vous est coutumière, vous avez mal lu mon intervention.

La décision de Boulogne sur Mer n'a pas été rendue par un tribunal de proximité comme vous l'indiquez mais par un tribunal d'instance.

Comme vous semblez confondre les diverses juridictions et leurs voies de recours, sachez que les tribunaux d'instance sont présidés par des juges professionnels et les décisions qu'ils rendent ne sont pas en dernier ressort mais peuvent faire objet à Appel puis en Cassation s'il y a lieu.

Dans l'affaire Ultra Marine où là encore vous étiez en pointe vous aviez parié que les demandeurs seraient déboutés et ce ne fut pas le cas, ce qui devrait vous inciter à plus de prudence dans vos paris.

Dans un communiqué auquel vous vous étiez associé à l'époque il était question de la possible délocalisation au cas de condamnation d'Ultra Marine et de son garant AXA et je remarque que vous êtes toujours présent en France.

Je ne m'en plains pas, si je peux être dubitatif sur certaines de vos programmations, par contre votre formule , le faite d'être tout à la fois opérateur et distributeur ainsi que le concept de vos points de vente sont une réussite qu'à mon sens vos confrères devraient prendre exemple.

En évoquant une culture de l'irresponsabilité et de l'assistanat vous donnez au débat une coloration politique populiste que vous reprochiez récemment à un de vos confrères. Un terrain sur lequel je ne vous suivrais pas, notre association est viscéralement apolitique.

Pour ne pas être contraint à des prises de positions qui ne pourraient pas être les nôtres, nous n'avons pas donné suite aux propositions de rapprochement que nous a faites notre consoeur la CLCV l'an passé.

Si vous étiez attentif au contenu rédactionnel de notre site vous remarquerez que nous faisons un travail d'information et non d'assistanat. Sauf cas particulier nous ne faisons pas de médiation considérant que c'est aux consommateurs à gérer de bout en bout leurs litiges.


Bien cordialement

alexis Selinger

4.Posté par Stéphane le 26/05/2011 12:24 | Alerter
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Bonjour,

Je soutiens Maitre Llop et aimerait juste me lever sur certains propos... Un propos en particulier...

Jamais dans ce genre d'articles, d'attaques, ne sont cités les... Tour opérateurs. Les "agences de voyages" sont toujours mises en avant, jugées, critiquées, salies ! Ne sommes nous pas, nous, agences de voyages, obligées de se plier aux décisions commerciales des tour opérateurs qui, dans le cas du nuage de cendre de l'an dernier, n'a jamais voulu entendre parler de remboursement des clients?

L'agence doit-elle donc payer le tour opérateur... Puis rembourser le client... et enfin... Acheter des mouchoirs car il aura dépensé deux fois le prix du forfait?

Attention aux mots choisis... Et les tour opérateurs devraient également se remettre en question. Car les agences tendent de plus en plus à travailler en direct avec les hôteliers et les compagnies aériennes. L'an dernier, les agences qui ont fait de cette manière ont pu rembourser leurs clients... Se faire rembourser les billets par les compagnies aériennes, et n'ont pas eu à payer les hôteliers...

5.Posté par Rial le 26/05/2011 12:47 (depuis mobile) | Alerter
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Oulala la on mélange tout...
Ultramarina, ma colère, la force majeure...
Pouvez vous me téléphoner?
(0142861767)
J aurai plaisir a échanger avec vous.


6.Posté par Rial le 26/05/2011 14:26 (depuis mobile) | Alerter
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Cher Alexis,

Reprenons point par point.

1) Tribunaux ok je me trompe vous avez raison.Mais cela ne change pas le
fonds de mon raisonnement.
2) Ultramarina
Honnêtement je ne me souviens pas de ces déclarations et sur ce sujet vous seriez étonné de ce que je pense.Je rappelle que Voyageurs du Monde est considère dans la profession comme un voyagiste ayatollah suivant trop les recos du quai d Orsay
3) Populisme
Je déteste le populisme car j adore parler vrai, dire la vérité quitte a
déplaire...
Sur ce sujet, expliquer que le consommateur doit lui aussi comme nous tous assumer le risque de l aléa naturel n est guère " populaire" vous me l accorderez.
4) Sur le fonds de la force majeure.

Ma véhémence sur ce sujet est lié au fait que je suis profondemment outré du fait on vienne chercher notre responsabilité la dessus.
Aider nos clients, les assister et même parfois payer comme nous l avons décide de façon unilatérale oui.
Mais faire croire a un client que lorsque un événement naturel indépendamment de notre volonté survient doit nous rendre responsable de tout, cela je ne peux l admettre.
Je vais même aller plus loin
Oui j estime et j espere que les plus hautes juridictions nous donneront raison.
Mais vous avez raison le débat juridique existe.
Mais si nous avions tort sur le plan juridique, je vais aller loin en vous disant que je penserai alors que la loi a tort et est mal faute, et je me battrai pour la faire changer....
Bien à vous.

7.Posté par alexis Selinger le 26/05/2011 17:31 | Alerter
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Cher Jean François

Il est à remarquer que dans les 3 affaires que je cite aucun des avocats conseils n'a été en mesure de faire figurer dans ses conclusions des jurisprudences qui auraient pu emporter la décision des juges.

Sauf à considérer qu'ils n'avaient pas la compétence nécessaire pour se charger des dossiers confiés, j'en conclus que telles jurisprudences n'existent pas et qu'il s'agit là d'une manoeuvre dilatoire concertée qui vient par 3 fois de montrer ses limites.

Je concède volontiers que des juges puissent rendre des arrêts contestables mais que 3 juges dans 3 ressorts différents se trompent de la même manière et rendent tous les 3 des décisions semblables interrogent non plus sur la compétence des juges mais sur la pertinence des arguments avancés par les défendeurs.

Soyons moins franco français et regardons ce qui se passe chez notre plus proche voisin qui lui aussi a été impacté par le nuage de cendres, le printemps arabe et le tsunami au Japon

Lorsqu'un voyagiste belge invoque la force majeure pour annuler des départs, ses clients disposent de plusieurs alternatives pour préserver l'argent qu'ils ont engagé.

A leur convenance ils peuvent choisir d'effectuer le même voyage à un autre moment, opter pour un voyage vers une autre destination, et ce sans supplément, ou choisir d'être remboursés intégralement.

Quant aux voyageurs coincés à l'étranger dans de telles circonstances, leur rapatriement est prévu et ils se voient rembourser les services non prestés.

La législation française et belge étant basée sur la même directive Européenne, Dir. 90/314 du 13 juin 1990, la différence de traitement entre consommateurs français et belges est inacceptable.

Deux éventualités, soit la loi permet cette distorsion entre les pratiques françaises et belges et là je vous rejoint il faudra changer la loi, soit elle ne le permet pas et il appartient aux professionnels de s'y adapter, les Belges l'ont fait pourquoi pas les Français ?

C'est à cette question que nous attendons une réponse circonstanciée de la part des professionnels du voyage.


Bien cordialement

alexis Selinger

8.Posté par alexis Selinger le 26/05/2011 17:51 | Alerter
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Mon cher Stéphane

En France et je le déplore il n'est pas fait de différence entre agence distributrice et producteur, ce qui a pour effet que le terme générique d'agent de voyage recouvre les 2 faces de la profession.

Le code du tourisme étant ce qu'il est la responsabilité de plein droit implique que l'agent de voyages est responsable de ses prestataires et lorsqu'il s'agit de distribution le TO a qualité de prestataire.

Au cas de litige l'agence distributrice est effectivement en première ligne mais en regard ledit code prévoit la possibilité pour le distributeur d'appeler son prestataire producteur en garantie.

Je vous rassure ma critique concerne tant les agences physiques ,les pur players que les tour opérateurs.

Effectivement « les agences tendent de plus en plus à travailler en direct avec les hôteliers et les compagnies aériennes » (j'y ajouterais aussi avec les réceptifs locaux) ce qui fait que nombre d'entre elles directement ou à travers leurs réseaux ont une activité de production.

Je prends note que vous confirmez que lesdites agences productrices ont pu se faire rembourser les billets par les compagnies aériennes, et n'ont pas eu à payer les hôteliers...


Bien cordialement

9.Posté par Rial le 26/05/2011 18:38 (depuis mobile) | Alerter
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Cher Alexis,

Au delà des arguties juridiques ou tout le monde se renvoie la balle( il existe des jurisprudences qui sont défavorables au client sur force majeure je vous les enverrai), j ai un vrai profond désaccord avec vous sur deux points:
1) je trouve invraisemblable que le voyagiste ou la cie aérienne ait a rapatrier a ses frais le client, et a assumer les frais sur place.
2) Idem pour le client qui ne peut pas partir.
Pour moi c est moralement inacceptable.

Par contre, je suis ok pour que le voyagiste rembourse les couts que il n a pas subi si il n a pas paye par exemple tel ou tel fournisseur. Mais il doit garder sa marge et ce que il a déjà paye et non remboursable.
Que une même directive ne s applique pas de la même façon selon les pays est c est vrai vous avez raison inacceptable.
Mais pour moi il y a pire.
Que une directive ou une jurisprudence ou même une loi considère un agent de voyage ou une compagnie aérienne responsable d un événement indépendant de sa volonté, c est pour moi tout simplement moralement inacceptable, et je ne l accepterai jamais.,.
Par contre il serait honteux que des professionnels en profitent pour faire du profit, cela oui, et légiférons la dessus.Sachant que en pratique entre ce que nous payons quand même plus cata sur les ventes qui suivent, l addition est très lourde...
Je vous tel demain pour poursuivre a l oral...

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