Rechercher
Recherche avancée
Accueil
>
Tags
Résultats recherche
Tags (22) : droit
Laurence Jégouzo : "Le tourisme représente 6% (contre 8,9% avant la pandémie) du PIB de la France"
Jean DA LUZ
| 29/06/2022
|
Distribution
Laurence Jégouzo, juriste spécialisée du tourisme, directrice du Master 2 Droit du tourisme et co-directrice du SERDEAUT, organise avec la promotion 2021-2022 du Master 2 Droit du tourisme, un colloque sur le droit du tourisme à l'occasion de la Présidence Française de l'Union Européenne, le 4...
colloque
,
droit
,
europe
,
jégouzo
France.com : la Cour de cassation tranche pour Atout France
Bruno Courtin
| 11/04/2022
|
Partez en France
Le cabinet d’avocats De Gaulle Fleurance & Associés, représentant l’État français et le GIE Atout France, a obtenu finalement gain de cause pour que ses clients puissent utiliser sans contestation le nom de domaine France.com, déposé par une société américaine. Le GIE Atout France était à...
atout france
,
droit
Compensations aériennes : vérifiez les licences des transporteurs aériens !
La Rédaction
| 08/01/2019
|
AirMaG
David Sprecher avocat spécialisé dans le droit du tourisme et de l’aviation civile revient pour TourMaG.com sur une décision de justice qui concerne un litige avec une compagnie aérienne qui n'avait pas encore reçu sa licence d’exploitation. Le Règlement (CE) n° 261/2004 du Parlement européen et du...
aérien
,
droit
,
sprecher
Nouvelle liste noire des compagnies aériennes : attention aux changements !
Me David SPRECHER | 09/12/2016
|
Transport
Le 14 décembre 2005 a été promulgué le Règlement (CE) 2111/05 du Parlement Européen et du Conseil. Comme tous les règlements communautaires, celui-ci a force au sein de chaque Etat membre. Ce Règlement communautaire est la résultante d’une action entreprise par la Communauté européenne ayant pour...
droit
,
liste noire
,
sprecher
Force majeure : la compagnie Condor se prend les pieds dans "l'escalier"
David Sprecher | 20/10/2016
|
Distribution
Les règles applicables en droit des passagers aériens évoluent sans cesse : nouveaux textes dans divers pays du globe, révision de textes existants et surtout la jurisprudence. Cette dernière est devenue le fer de lance de la protection des droits des consommateurs, les passagers aériens....
droit
,
sprecher
Législation : une nouvelle revue pour comprendre les arcanes du droit du tourisme
| 03/06/2015
|
Distribution
Deux avocates viennent de lancer une nouvelle revue consacrée au droit du tourisme. Un document qui, loin d'être une austère compilation de textes de loi, tente d'expliquer l'évolution de la profession de façon transversale. C'est en préparant ses cours pour ses étudiants de la Sorbonne que l'idée...
droit
,
juridique
,
revue
,
tourisme
Garantie Financière : les transfuges de l'APST vont-ils devoir revenir au bercail ?
Pierre Coronas | 04/09/2014
|
Distribution
Pour obtenir une immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours d'Atout France, une agence de voyages doit obligatoirement disposer d'une garantie financière. Elle est destinée à protéger les touristes en cas d'une éventuelle défaillance du point de vente avant ou pendant le...
apst
,
atradius
,
cnp
,
cour europeenne de justice
,
droit
,
garantie financiere
,
union europeenne
Smartphones : une double révolution en marche pour la photographie
Oleg Tscheltzoff | 18/11/2013
|
La Travel Tech
Avec l’arrivée de l’iPhone, il y a plus de cinq ans, les smartphones ont tout d’abord offert à la photographie un nouveau langage. Depuis l’essor plus récent des applications de partage et de places de marché iconographiques, ils en redéfinissent aujourd’hui le modèle économique. Les professionnels...
droit
,
image
,
mobile
,
photographie
,
photos
,
smartphones
Ouragan Sandy, les agences responsables de la prise en charge des clients bloqués ?
Pierre Coronas | 29/10/2012
|
Distribution
En prévision de l'arrivée de l'ouragan Sandy qui menace l'ensemble de la côte Est des Etats-Unis, de nombreux aéroports sont fermés sur place. Par conséquent, les vols sont annulés et la question se pose donc, pour les agences de voyages, qui ont vendu des forfaits ou des vols secs, de la...
droit
,
justice
,
new york
,
ouragan
,
sandy
,
usa
Gestion de crise : l'imprévisibilité du « Printemps arabe » un cas de force majeure ?
Michèle SANI
| 18/11/2011
|
DESTIMAG
La promotion 2012 du Master II Droit du tourisme de l'Université Paris 1 vient de consacrer un débat à la gestion de crise et de la sécurité des touristes français à l'étranger. Le « Printemps arabe » et les inondations de Bangkok ont été pris en exemple. En filigrane : le cas de force majeure....
droit
,
force majeure
,
juriste
,
llop
290411-44 - Réservation de chambre d’hôtel seule par une agence : quelle est la responsabilité applicable ? De plein droit ou de mandataire ?
La Rédaction | 03/05/2011
|
Distribution
SOS litiges : Emmanuelle Llop, Avocat à la Cour, répond aux questions des lecteurs de TourMaG.com. - L’article L. 211-1 du Code du Tourisme concerne le régime de la vente de voyages et de séjours et énumère les opérations d’organisation ou de vente de voyages, de séjours ou de services liés au...
agence de voyages
,
droit
,
hotel
,
litige
,
réservation de chambre d’hôtel
,
responsabilité
Coffrets cadeaux : « Le distributeur n'est pas un vendeur mais un agent transparent... »
Michèle SANI
| 03/03/2011
|
Distribution
La loi Novelli de juillet 2009 oblige les producteurs-éditeurs de coffrets cadeaux « tourisme » à s'immatriculer. Une ambiguïté subsiste : quid de la responsabilité de leur distributeurs ?
lire l'article de Michèle SANI
agence
,
agence de voyages
,
coffrets cadeaux
,
droit
,
master
,
Novelli
Autocar et bus : le parlement européen renforce le droit des passagers
La Rédaction | 15/02/2011
|
Transport
Le Parlement Européen a adopté la nouvelle règlementation pour les passagers des bus et autocars. Le texte prévoit notamment des compensations pour les retards, et des indemnisations en cas d’accident. Le parlement européen a adopté mardi 15 février 2011, le texte qui renforce les droits pour les...
2013
,
autocar
,
bus
,
car
,
droit
,
entrée
,
loi
,
parlement
,
passager
Les étudiants en droit du tourisme planchent sur les effets du nuage volcanique
Michèle SANI
| 10/12/2010
|
Formation
Créée en 2009 par d'anciens étudiants en Droit et Fiscalité du Tourisme la « Tourism Jurist Association » organisait hier le premier d'une série de petits-déjeuners débats. En partenariat avec le Master II tourisme et droit de l'Université Paris I, Panthéon Sorbonne, le débat était consacré aux...
droit
,
étudiant
,
formation
,
llop
,
responsabilité
,
volcan
Train et avion : l'UE lance une campagne sur le droit du passager
La Rédaction | 19/11/2010
|
Transport
La Commission européenne a donné le coup d'envoi de sa campagne de promotion sur les droits des passagers aériens et ferroviaires. L'opération relayée dans les pays européens vise à informer les usagers des transports de leur droit. La Commission européenne a lancé vendredi 19 novembre 2010 dans...
aérien
,
campagne
,
droit
,
passager
Bateaux : droits renforcés pour les passagers
La Rédaction | 07/07/2010
|
Transport
Le Parlement Européen a renforcé les droits des passagers voyageant par bateau. Le nouveau règlement prévoit l'assistance et l'indemnisation des usagers en cas de retard et d'annulation. Il entrera en vigueur dès 2010. Assistance et indemnisation en cas de retard et d'annulation. Tels sont les...
bateau
,
croisière
,
droit
,
ferry
,
indemnisation
,
parlement européen
,
réglèment
,
ue
Droit des passagers : l'UE lance une campagne européenne
La Rédaction | 29/06/2010
|
Transport
A la veille des grands départs en vacances, la Commission européenne lance mardi 29 juin dans toute l’Europe une campagne publicitaire, baptisée "Passagers : vos droits à portée de main". Brochures, autocollants, affiches, et site Internet informeront les usagers des transports sur leurs droits. «...
aérien
,
avion
,
campagne
,
commission européen
,
droit
,
passager
,
train
,
tranport
,
ue
,
union européenne
200510-03 : Les TO qui répercutent une hausse du prix aux agences peuvent-ils percevoir des frais de dossier si le client choisit d'annuler ?
La Rédaction | 31/05/2010
|
Distribution
SOS litiges : Emmanuelle Llop, Avocat à la Cour, répond aux questions des lecteurs de TourMaG.Com. L'article L211-12 du Code du Tourisme permet effectivement d'augmenter le prix des forfaits pour les clients inscrits, à plus de 30 jours du départ et selon trois paramètres uniquement : le coûts des...
avocat
,
droit
,
litiges
,
modification prix
,
prix
,
sos
Force majeure : que répondre à vos clients bloqués par le nuage de cendre ?
Céline EYMERY | 16/04/2010
|
Distribution
Un nuage de cendre provoqué par l'éruption d'un volcan en Islande paralyse le trafic aérien en Europe. Le cas de force majeure s'applique. Emmanuelle Llop, avocate associée Clyde & Co nous éclaire sur le sujet.
Lire l'interview de Céline EYMERY
agence
,
droit
,
force majeure
,
indemnité
,
remboursement
Le Cabinet Latscha crée un département 'Droit du Tourisme'
La rédaction | 03/04/2009
|
Distribution
Le Cabinet Latscha a créé un département dédié au Droit du Tourisme. Pour ce faire, il a recruter Laurence Jégouzo, responsable du seul Master existant en France sur le Droit du Tourisme et qui a notamment participé à la réalisation du code du tourisme. Le Cabinet Latscha, cabinet d’affaires, a...
cabinet latscha
,
droit
,
tourisme
1
2
Dernière
heure
News
Les + lus
Les + commentés
TGV : une ligne va relier Bruxelles-Strasbourg-Bâle en 2027
Christine Ourmières-Widener reprend du service !
A bord du Four Seasons II, de nouvelles "Yacht Residential Suites"
Espagne, aviation, MICE… quoi de neuf dans le monde du tourisme ? [ABO]
Trophées Horizons 2026 : les candidatures sont ouvertes !
EMMANUEL JAULIN
Corsair confirme sa capacité à réaliser en interne des visites de maintenance lourde sur Airbus A330neo
Explorez la Polynésie française en 2027 avec Aranui Cruises
Grève SNCF du 10 juin : des perturbations à prévoir sur les lignes à grande vitesse
Cediv : 200 professionnels attendus à bord du Club Med 2 pour le Convenc'Tour 2026
Patrice Caradec (SETO) : "En ce début juin, nous avons endigué l’hémorragie"
Marie Eve Liecht (Nura Voyages) nous a quittés
Sainte-Lucie lance des offres réservées aux pros du tourisme
TGV : une ligne va relier Bruxelles-Strasbourg-Bâle en 2027
Christine Ourmières-Widener reprend du service !
Brand News
Cet été, partez en croisière avec CroisiEurope et profitez d’offres exceptionnelles
L'été approche, et avec lui l'envie irrésistible de prendre le large. CroisiEurope, leader européen...
Les
annonces
CARREFOUR VOYAGES - Responsable d'agence H/F - CDI - (Sérignan (34))
OFFRES D'EMPLOI TOURISME
CARREFOUR VOYAGES - Conseiller voyages H/F - CDI - (Villabé (91))
OFFRES D'EMPLOI TOURISME
CARREFOUR VOYAGES - Conseiller voyages H/F - CDI - (Montesson (78))
OFFRES D'EMPLOI TOURISME
Vidéo
à la une
La 9e Ruée vers l’Or : Exotismes offre une finale inoubliable sur la Riviera Maya
Assurever confirme sa capacité d’adaptation avec le lancement de Ready2go : Un produit pensé pour accompagner les ventes de dernière minute
Publi-news
Publi-news
Préparez votre automne dans l'Ouest du Japon !
IFTM 2026 : les conférences et temps forts à ne pas manquer
Distribution
Distribution
Les EDV Île-de-France vont s’envoler vers le Bénin
Partez
en
France
Partez en France
L'hôtellerie française portée par Paris et la Côte d'Azur en avril 2026
Actus Visas
Actus Visas
De la demande de visa à la carte d’arrivée : Action-Visas fluidifie les formalités de voyage
Webinaires
Webinaires
La Suisse en trois étapes
Facilement accessible depuis la France, la Suisse se découvre à travers ses paysages contrastés, montagnes imposantes,...
Desti
MaG
DESTIMAG
Arabie saoudite : AlUla organise une session de formation à Paris
Production
Production
Salaün Holidays muscle sa programmation sur l'Asie avec sa brochure Pagodia 2027
Air
MaG
AirMaG
Air Europa augmente ses capacités de près de 6 % pour la saison estivale
Transport
Transport
TGV : une ligne va relier Bruxelles-Strasbourg-Bâle en 2027
La Travel
Tech
La Travel Tech
La recherche du meilleur rapport qualité-prix, critère déterminant pour les vacances !
LuxuryTravel
MaG
LuxuryTravelMaG
La 2e édition du Luxury Travel Show "Crème de la crème" fait le plein de nouveautés !
Hotel
MaG
Hébergement
Edgar Suites - Jules Ferry : une nouvelle adresse parisienne au cœur de la Folie‑Méricourt
Futuroscopie
Futuroscopie
Le marché des 18 - 40 ans : un cœur de cible très hétérogène [ABO]
Voyages
responsables
Voyages Responsables
Trophées Horizons 2026 : les candidatures sont ouvertes !
Cruise
MaG
CruiseMaG
A bord du Four Seasons II, de nouvelles "Yacht Residential Suites"
Travel
Jobs
Emploi & Formation
MÉDÉRIC lance un campus nouvelle génération pour ses 90 ans
Travel
Manager
MaG
TravelManagerMaG
Voyage d'affaires : moins de déplacements, mais des enjeux plus stratégiques que jamais
BROCHURES
EN LIGNE
Vacances Bleues : découvrez les brochures
Vacances Bleues Business : le catalogue des Séminaires entreprises et Incentive
Ternélia Tourisme : découvrez les brochures
Ternélia Tourisme : brochures Groupes / Séminaires
Nos médias
AirMaG
Brochures en ligne
CruiseMaG
DestiMaG
Futuroscopie
La Travel Tech
LuxuryTravelMaG
Partez en France
TravelJobs
TravelManagerMaG
VoyageursMaG
Voyages Responsables
Légal
Signaler un contenu illicite
Plan du site
RGPD
Cookies
Utiles
Contact
Publicité
Agenda
La presse en parle
Site certifié
×
Prenez une longueur d'avance !
Recevez chaque matin l'info qui fera votre succès dans le tourisme.
Adresse e-mail *
Veuillez entrer un e-mail valide.
Téléphone mobile
Numéro invalide.
Je suis *
Particulier
Professionnel
J'accepte de recevoir la
newsletter gratuite
Je souhaite aussi recevoir la newsletter
S'inscrire à la newsletter
En m’inscrivant, j'accepte la
Politique de sécurité et de confidentialité
des données personnelles de TourMaG.com
![Le marché des 18 - 40 ans : un cœur de cible très hétérogène [ABO]](https://www.tourmag.com/photo/art/large_16_9/96914406-67549003.jpg?v=1781088097 "Le marché des 18 - 40 ans : un cœur de cible très hétérogène [ABO]")
