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Carte d'identité valide 15 ans : attention, seuls 8 pays l'acceptent officiellement !

Une dizaine de cas de clients refoulés remontés au SNAV


L'allongement de la validité de la carte nationale d’identité de 10 à 15 ans, pourrait bel et bien pimenter l'été des agents de voyages. Le Ministère des affaires étrangères a annoncé que seuls 8 pays ont officiellement accepté la carte d'identité en apparence périmée mais dont la validité est prolongée de 5 ans...


Rédigé par Céline Eymery le Mercredi 16 Juillet 2014

Le ministère des affaires étrangères a annoncé sur son site que seuls 8 pays ont officiellement accepté la carte d’identité en apparence périmée mais dont la validité est prolongée de 5 ans... - DR
Le ministère des affaires étrangères a annoncé sur son site que seuls 8 pays ont officiellement accepté la carte d’identité en apparence périmée mais dont la validité est prolongée de 5 ans... - DR
Depuis le 1er janvier 2014, le décret n° 2013-1188 instaure le passage de la validité de la carte nationale d'identité (CNI) de 10 à 15 ans pour les personnes majeures.

Cette mesure s'applique également aux CNI délivrées à des personnes majeures entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013. Ces cartes sont ainsi en apparence périmées, et pourtant toujours valides.

L'extension de 5 ans de la durée de validité est automatique. En revanche, elle ne concerne pas les mineurs, pour qui les 10 ans de validité restent d'actualité.

En janvier dernier, une source diplomatique nous précisait : "A partir du moment où l'extension est prévue, ce document doit permettre de voyager et de circuler normalement dans les pays concernés.

Nos partenaires sont au courant de ces changements."


Dans les faits, la réalité n'est pas exactement la même.

En avril dernier, le SNAV alertait déjà le gouvernement après avoir été informé de plusieurs cas de touristes français refoulés pour cause de cartes d’identité expirées.

Une dizaine de cas de clients refoulés remontés au SNAV

Depuis, le ministère des affaires étrangères a annoncé sur son site que seuls 8 pays ont officiellement accepté la carte d’identité en apparence périmée mais dont la validité est prolongée de 5 ans...

Il s'agit de la Bulgarie, l'Estonie, la Hongrie, Monaco, le Monténégro, la Slovénie, la Suisse, et la Tunisie (uniquement pour les binationaux ou personnes participant à des voyages de groupes organisés par un professionnel du tourisme).

Trois pays : Malte, la Serbie, et la Turquie ont eux fait savoir qu’elles n’acceptaient pas, comme document de voyage, la carte nationale d’identité dont la date de fin de validité indiquée au verso est antérieure à la fin du séjour.

Quant aux autres destinations (voir liste en encadré*), les autorités des pays n’ont pas officiellement transmis leur position.

Valérie Boned, Secrétaire générale déléguée du SNAV précise : "A ce jour nous avons eu une dizaine de cas de clients d'agences refoulés, qui sont remontés au SNAV, sachant que la saison commence à peine.

Pour l'instant, en nombre, rien d'alarmant. Mais il faut savoir que pour les voyageurs, il n'y a pas de solution de remplacement. Ils se retrouvent sur le carreau..."

Les compagnies de croisières peuvent refuser l'embarquement...

Face aux différences de traitement des pays vis-à-vis de cette mesure, les croisiéristes se réservent le droit de refuser l'embarquement "faute d'être en possession d’un document d'identité valide dans toutes les escales visitées."

Dans un communiqué la CLIA rappelait en fin de semaine dernière : "Certains itinéraires comportent des escales dans des pays n’ayant pas signé de convention avec la France.

Les compagnies de croisières ne peuvent être tenues pour responsables si un passager est refusé à l'embarquement (...)"


Même si le passager ne descend pas dans une escale où il ne serait pas en conformité avec les réglementations en vigueur, c’est bien l’embarquement sur l’ensemble du voyage qui peut lui être refusé.

Pour éviter ces désagréments, le SNAV, la CLIA, et le Quai d'Orsay conseillent vivement de privilégier l’utilisation d’un passeport valide à une CNI portant une date de fin de validité dépassée.

Et pour les voyageurs qui n'auraient pas de passeport, il est recommandé d'imprimer les fiches d’informations sur l’allongement de la durée de validité de la CNI traduites pour chaque pays acceptant la carte nationale d’identité comme document de voyage sur le site du ministère de l’Intérieur.

Quid de la responsabilité ?

Face à cette situation, les agences de voyages peuvent-elles être tenues pour responsables si leur client est refoulé ?

Pour Valérie Boned, c'est impossible : "les agences de voyages ont une obligation d'information sur les formalités nécessaires au passage des frontières.

L'agent de voyages informe bien son client et va même au-delà de cette obligation en l'alertant sur cette nouvelle mesure, et en lui conseillant de voyager avec un passeport valide plutôt qu'avec sa CNI.

L'information donnée n'est pas efficiente du fait des services de l'Etat.

La responsabilité de l'agence ne peut donc pas être retenue. Nous pourrions même dire que nous appliquons le principe de précaution...
"

* Les autorités des pays suivants n’ont pas officiellement transmis leur position quant à leur acceptation de la carte nationale d’identité en apparence périmée mais dont la validité est prolongée de 5 ans comme document de voyage :

- Pays de l’Union européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède, République tchèque

- De l’Espace Schengen : Islande, Liechtenstein, Norvège

- Autres pays : Andorre, Vatican, Saint-Marin ; Albanie, Ancienne République Yougoslave de Macédoine, Bosnie-Herzégovine ; Égypte ; Maroc (uniquement pour les binationaux ou personnes participant à des voyages de groupe organisés par un professionnel du tourisme).

Rappel des pays qui acceptent la carte nationale d’identité comme document de voyage :

Pays de l’Union européenne :

- Allemagne
- Autriche
- Belgique
- Bulgarie
- Chypre
- Croatie
- Danemark
- Espagne
- Estonie
- Finlande
- Grèce
- Hongrie
- Irlande
- Italie
- Lettonie
- Lituanie
- Luxembourg
- Pays-Bas
- Pologne
- Portugal
- Roumanie
- Royaume-Uni
- Slovaquie
- Slovénie
- Suède
- République tchèque

De l’Espace Schengen :

- Islande
- Liechtenstein
- Norvège
- Suisse

D'autres pays ou États :

- Andorre
- Monaco
- Vatican
- Saint-Marin
- Albanie
- Ancienne République Yougoslave de Macédoine
- Bosnie-Herzégovine
- Monténégro
- Égypte
- Tunisie (uniquement pour les binationaux ou personnes participant à des voyages de groupe organisés par un professionnel du tourisme).

Source : site du ministère des affaires étrangères

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Commentaires
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30.Posté par LE LILLOIS le 07/11/2015 21:25 | Alerter
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Bonjours à tous, nous sommes rentrés d'Espagne cette semaine après cinq jours passé là bas.
La veille du départ nous nous sommes aperçus que la carte d'identité de madame était périmée depuis un mois, après avoir fait des recherches sur des forums, nous sommes partis avec beaucoup de stresse. Je tiens donc à rassurer tout le monde. Aux aéroports français et espagnole, aucun souci, ni à l'aller ni au retour, en plus nous devions faire une demande de numéro d'immatriculation pour acquérir un bien, au commissariat, le policier a pris les deux cartes et en remarquant la date de celle de mon épouse, il a sorti un document en espagnole précisant que la carte française est renouvelée automatiquement pour cinq an, il a noté un code, nous a expliqué qu'il n'y avait pas de souci. Partez donc tranquille, les espagnole sont au courant. Bon voyage à vous dans ce magnifique pays.

29.Posté par XAVIER le 06/10/2015 10:54 | Alerter
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À l'attention de tous les voyageurs refoulés (CNI prorogée refusée) sur un voyage croisières de France via un billet pris avec Voyages Rive Gauche.
2 lettres recommandées personnelles + 1 lettre recommandée par un service juridique et aucune réponse de l'Agence de voyage. Le dossier est maintenant entre les mains d'un avocat en charge des poursuites.en procédure groupée permettrait peut-être de donner encore plus de publicité à cette agence qui n'a aucune considération pour ses clients et ne respecte pas son obligation légale d'information.
Merci

28.Posté par MOREAU Jeanè-Pierre le 05/10/2015 16:15 | Alerter
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j'ai une carte d'identité de septembre 2004, je dois partir aux Antilles, ma carte est-elle toujours valable, merci

27.Posté par Marie le 16/09/2015 19:57 | Alerter
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CNI plus de 10 ans donc perimee pr la loi francaise car mineur au moment de la delivrance, je l ai encore presente a un controle de police sans aucun pb
Mais ma demande de passeport a ete faite mais il n arrive pas et j ai un vol pour l espagne la semaine pro et je commence a seroeusement avoir peur de mm pas pouvoir embarquer...compagnie luxair....que faire ?

26.Posté par Jackie le 10/09/2015 22:58 | Alerter
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cc j ai pris 2billets pour paris Rome et 2billets Rome paris du 21 sept au 30sept j ai payer et voilà nos carte d identité son depasser comment faire merci

25.Posté par XAVIER le 02/09/2015 09:46 | Alerter
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Bonjour OLE
Malgré 2 lettres recommandées dont l'une avec mise en demeure de me fournir la copie des documents qui m'ont été opposés (notice interne à destination des agences de voyages exclusivement) ainsi que les nom et fonctions de la personne en charge du filtrage, et ce, sous huitaine, je n'ai à ce jour reçu aucun courrier de la part de l'agence (dans mon cas Voyages Rive gauche opéra - télévendeuse Daphnée). La responsabilité incombe avant tout à l'agence qui vous a délivrée le billet. Cela fait maintenant 2 mois que j'attend et ma patience et mon esprit de conciliation étant à leur terme, je viens de transmettre l'intégralité de mon dossier à un avocat pour engager une procédure. Toute personne s'étant retrouvée dans la même situation avec cette agence de voyages ou même Croisières de France (pavillon Maltais de sa flotte) feraient bien de tenter un regroupement afin de donner toute la publicité négative possible à cette affaire.

24.Posté par ole le 01/09/2015 22:12 | Alerter
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Bonjour,
SOS ! j'ai vu le commentaire de XAVIER du 17/07/2015. On vient de vivre exactement la même expérience le 23/08/15 avec CROISIERES DE FRANCE. Refoulés à l'embarquement à cause de la validité des cartes d'identité.
XAVIER, pouvez-vous me contacter SVP pour m'aider dans mes démarches pour le remboursement car on est une famille de 4 personnes restés à quai !!!
MERCI BEAUCOUP !

23.Posté par anto le 11/08/2015 21:32 | Alerter
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Etant confronté à la même situation, j'ai résolu la question : je suis allée au commissariat faire une déclaration de perte et en mairie faire une renouvellement de carte perdue, ca va me couter 25e certes mais esprit tranquille pour mes voyages.
ce decrêt est une abérration de plus de notre beau système.

22.Posté par san974 le 21/07/2015 23:07 | Alerter
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Qui est parti/revenue d'Espagne en prenant l'avion avec une cni périmée et le papier du site diplomatie.gouv??? (Je ne parle pas des compagnies low cost mais charter et/ou régulière)

21.Posté par Xavier le 17/07/2015 22:09 | Alerter
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Croisières de France départ 28 juin à Marseille. CNI prorogée (avec laquelle j'avais voyagé sans problème l'année passée à Majorca). Itinéraire: Barcelone, Minorca, Rome, Gênes et Ajaccio.
Informations contractuelles (Agence Voyages Rive Gauche): CNI en cours de validité (document consulté de moi-même: les informations du Ministère des Affaires étrangères dans sa version de novembre 2014). Refus d'embarquement au port de Marseille et présentation du même document consulté mais dans une mise à jour du 24 juin 2015, puis d'une directive interne de Croisières de France indiquant refuser systématiquement les CNI prorogées. Aucune information à ce sujet de l'agence de voyage qui a attendu 5 jours avant de répondre à mes divers courriels avant de m'opposer un refus de remboursement avec ce même document du 24 juin (soit 4 jours avant mon départ). Après divers courriels aux consulats en Italie et en Espagne: une même réponse "CNI prorogée parfaitement autorisées pour circuler sur les territoires visés". Agents des Préfectures de Police ayant reçu très récemment la consigne d'accepter le renouvellement des CNI concernées. Qui fait les frais de toute cette cacophonie, de ces interprétations personnelles des décrêts: le client des Agences de voyages qui n'ont pas respecté leur obligation d'information envers lui, et l'oblige à procédurer pour être remboursés. C'est tout simplement scandaleux.

20.Posté par milie le 07/07/2015 10:50 | Alerter
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Bonjour,
Ma carte d'identité est périmée depuis le 01 06 2015, la prolongation de 5 ans n'est pas possible dans mon cas vu qu'il y a 10 ans j'étais mineure, et je m'en suis aperçue 1 semaine et demi avant mon départ, donc pour avoir la nouvelle carte d'identité mission impossible.
1ere fois que je prend l'avion de ma vie, je suis partie avec la compagnie IBERIA de l'aéroport de Toulouse pour Madrid ce vendredi et revenue de l'aéroport de Madrid pour Toulouse ce dimanche et je n'ai eu absolument aucun problème pour embarquer dans l'avion!
Ils n'ont pas vérifié la date de validité.
J'avoue avoir eu de la chance car je pense que pour certains pays (hors UE et espace shengen) et certaines compagnies il doit y avoir des contrôles plus rigoureux.

19.Posté par karima le 03/07/2015 16:56 (depuis mobile) | Alerter
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je suis en Allemagne on ma dit que je ne pouvais pas circuler avec carte expiré même s''ils ont connaissance de la loi.je doit partir pour le maroc depuis l Allemagne en avion j''espère ne pas avoir de problème

18.Posté par Sam guillard le 12/06/2015 18:36 | Alerter
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On vient d'apprendre cette nouvelle disposition de l'administration Française, qu'elle aberration!
Nous devons nous rendre au Portugal cette été , on va faire le voyage en auto, je ne pense avoir de problèmes aux frontières, du moins je l'espère.
Par contre si on se fait contrôler par la police Espagnole ou Portugaise et qu,ils voient que nos cartes sont dépassées, que risque t on vraiment ? ......
On marche vraiment sur la tête dans ce pays !!!!!!

17.Posté par fro jean louis le 28/04/2015 11:47 | Alerter
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attention l'Italie n'accepte pas les cartes d'identités perimées ,:decente en car a Rome ,retour par avion ,tres gros problemes a l'aeroport de Ciampino pour embarquer pour un retour en France , vu ma profession ,j'ai demandé a la mairie une nouvelle carte d'identité , pas avant 5 ans ;ou bien je dois demenager, plus la bonne adresse sur la carte donc possibilité d'une nouvelle carte ; pour faire un passeport ,il faut prendre un rendez vous ,pour deposer un dossier de demande ,un moi d'attente , vive la france ,vive le recule, vive la degradation de nos administrations ,il y a 20 ans j'ai fait faire un passeport car je travaillais dans des pays qui n'acceptaient pas a l'epoque la carte d'identité , depose du dossier de demande a l'ouverture de la sous prefecture ,a 16H passeport fait ;;;;; et ont nous dit amelioration ,simplicité ,de service administratif ; pauvre France ,

16.Posté par Sophie le 27/04/2015 18:43 (depuis mobile) | Alerter
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Bonjour
Ma carte d''identité est périmée depuis août 2014, partant en stage pendant 2 mois a Barcelone j''aurais aimé savoir si je pouvais prendre l''avion (Barcelone -Lyon / Lyon-Barcelone) malgré tout !

Cdt

15.Posté par corinne le 19/04/2015 14:05 | Alerter
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Bonjour,
Départ en croisière avec ma mère ne fauteuil roulant hier....refoulées à l'embarquement au motif que sa carte était périmée. Sauf que mon agent de voyage, qui a pris la photocopie de ma carte, m'a dit que ça ne posait aucun problème du fait de la prorogation de 5 ans. Ce qu'elle ne m'a pas dit, et qu'elle ne devait pas savoir, c'est que seules celles émises à partir du 1er janvier 2004 était concernées par le dispositif. Or celle de ma mère avait été délivrée en février 2003. Je lui ai fait confiance....Autre erreur, elle m'a donné les cartes d'embarquement avec une date de fin de validité au 16/06/15, date qui n'existe pas. Et le comble c'est que j'ai pris une assurance premium (la santé de ma mère en fauteuil est aléatoire et j'avais peur d'annuler au dernier moment) et qu'elle s'est aussi trompée dans la date du contrat. Nous étions couvertes pour un départ le 21 avril et non le 18 ! J'ai lu que les agences n'étaient pas tenues pour responsables dans le cas de carte identité périmée. Sauf qu'une agence est avant tout un agent qui conseille et alerte ses clients. J'ai réservé la croisière en novembre 2014. J'ai fourni la copie de la CNI en décembre 2014. On avait largement le temps de la refaire. J'estime que l'agence a fait une erreur. Donnez moi votre avis. Je dois aller à l'agence demain matin à l'ouverture. Ma mère va avoir 70 ans, elle est en fauteuil roulant depuis 25 ans, c'est son premier voyage. Elle était sur un nuage depuis quelques semaines. hier en arrivant sur le quai elle ne parlait plus tellement elle était émue de partir. J'en suis malade, d'autant plus que les minis croisières s'arrêtent le 7 mai sur ce bateau et je ne suis pas convaincue d'avoir une CNI en 3 semaines. J'attends vos retours, merci beaucoup.

14.Posté par cindy le 18/04/2015 19:12 (depuis mobile) | Alerter
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Mon père avait sa carte d''''identité périmée, il est parti avec swiss de Genève jusqu''''à londres et on est revenu avec easyJet . il n''''a eu aucun problème, il faut juste penser à imprimer le papier du gouvernement qui dit que les ci sont encore valide.

13.Posté par flophil le 14/04/2015 21:09 | Alerter
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Je vais à Rome avec easyjet depuis Genève, ma CNI est périmée depuis 1 mois sera-t-elle acceptée ? J'ai aussi un passeport périmé d1 mois,...

12.Posté par cindy le 08/04/2015 16:40 | Alerter
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Bonjour! Franckys76, vous avez fait comment pour vous enregistrer en ligne, c'est obligatoire avec easyjet? Nous rentrons de Londres avec easyjet la semaine prochaine et j'ai appelé hier la compagnie qui m'a dit qu'il n'acceptait pas lees passagers avec des cartes d'identité périmée. Alors que pour l'aller, ça ne pose pas de problème pour Swiss ni pour air France!
Merci d'avance!

11.Posté par franckys76 le 20/03/2015 14:44 | Alerter
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Je reviens d'Angleterre avec une carte d’identité prolongée. Parti avec Easyjet, ma carte a été accepté car j’étais majeur au moment de la date de délivrance. Si j’avais été mineur alors ça ne serait pas passé.
Aucun souci à la douane anglaise, ils ont juste vérifié que ma carte n’était pas fausse mais rien sur sa validité.

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