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Tags (50) : liste noire
Nouvelle liste noire : attention, une compagnie peut en cacher une autre...
La Rédaction
| 11/07/2013
|
Transport
Suite à la 21e mise à jour de la liste noire des compagnies aériennes faisant l'objet d'une interdiction d'exploitation ou de restrictions d'exploitation dans l'Union européenne, Me. David Sprecher revient sur les obligations de l'agent de voyages envers son client. Le 14 décembre 2005 a été...
liste noire
Liste noire : du nouveau pour Air Madagascar et Air Astana
La Rédaction
| 11/07/2013
|
Transport
La Commission européenne a effectué aujourd'hui la 21e mise à jour de la liste des transporteurs aériens faisant l'objet d'une interdiction d'exploitation ou de restrictions d'exploitation dans l'Union européenne. Philippine Airlines (Philippines) et Conviasa (Venezuela) ont été retirées de la...
liste noire
Liste Noire : attention à la responsabilité de l’agent de voyages malgré la nouvelle loi française
Me David Sprecher | 02/05/2013
|
Distribution
La LOI n°2013-343 adoptée en France le 24 avril 2013 vient renforcer l'information des passagers au moment de la vente de billets d'avion pour des vols avec des compagnies qui figurent sur la liste noire de l'Union européenne. Le texte indique clairement l'obligation de l'agent à informer le...
liste noire
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sprecher
Cour de cassation : l'agence Bailly Voyages a été considérée comme un prestataire aérien
Pierre Coronas | 15/04/2013
|
Distribution
Le 13 mars 2013, la Cour de cassation a cassé et annulé un arrêt de la Cour d'appel de Bordeaux qui exonérait l'agence Bailly Voyages de sa responsabilité en raison du retard d'un vol pour lequel elle avait vendu des billets. L'affaire est donc renvoyée devant la Cour d'appel de Toulouse. Mais,...
agence de voyages
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arret
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compagnie aerienne
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cour de cassation
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liste noire
Liste noire : informer et trouver des alternatives sous peine d’amende et de prison
La Rédaction
| 15/04/2013
|
Distribution
Cette fois ce n’est plus une vague menace : lorsque une compagnie est inscrite sur la liste noire de l'UE, les agences de voyages et les Cies aériennes devront informer et trouver des alternatives à leurs clients sous peine d’amende. L'Assemblée nationale a adopté en fin de semaine définitivement...
liste noire
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proposition de loi
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responsabilité
Nouvelle liste noire compagnies aériennes : soyez attentifs aux changements !
La Rédaction
| 05/04/2012
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Transport
La liste noire des compagnies aériennes, émise par Communauté européenne, a été actualisée le 3 avril 2012. Elle comprend certaines particularités très importantes, notamment pour les agents de voyages, que Me David Sprecher souligne sur TourMaG.com. Le 14 décembre 2005 a été promulgué le Règlement...
liste noire
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liste noire compagnies
Aérien : les compagnies libyennes et une du Vénézuela entrent dans la liste noire de l'UE
La Rédaction
| 03/04/2012
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Transport
L'UE a publié la 19e édition de sa liste noire. Elle comporte de nouvelles compagnies dont l'ensemble des transporteurs libyens et un venant du Vénézuela. L'ensemble des transporteurs titulaires d'une licence en Libye et la compagnie vénézuélienne Conviasa ont été ajoutés à la liste noire de...
liste noire
Liste noire aérienne : restrictions d’exploitation pour Jordan Aviation
La Rédaction
| 21/11/2011
|
Transport
La Commission européenne a publié la dix-huitième mise à jour de la liste des compagnies aériennes interdites d’exploitation dans l’Union européenne. Air Madagascar est autorisée à exercer ses activités dans l’UE tout en étant soumise à des restrictions d’exploitation strictes et à des conditions....
aérien
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compagnie
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liste noire
Air Madagascar n'utilise pas les Boeing placés sur liste noire
La Rédaction | 10/05/2011
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Transport
"La compagnie Air Madagascar n’utilise pas les deux B 767 pour les vols domestiques". Dans un communiqué, l’OT de Madagascar tient à rassurer ses partenaires au sujet de l’exploitation des 2 Boeing placés sur liste noire. Dans un communiqué, l’Office National du Tourisme de Madagascar (ONTM) et les...
air madagascar
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BSP
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liste noire
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madagascar
Europe : Air Madagascar n'a plus que des sièges en code share avec Air France
Geneviève BIEGANOWSKI | 19/04/2011
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Transport
Les deux B-767 assurant les vols vers l’Europe sont désormais inscrits sur la liste noire de l‘Union européenne. La compagnie malgache ne dispose plus que des sièges en code share sur les vols Air France. En attendant de trouver une vraie solution de remplacement. La décision européenne d’interdire...
air madagascar
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compagnie
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europe
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liste noire
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liste noire air madagascar
Responsabilité pénale AGV : « La France a toujours un train d’avance ! »
Geneviève BIEGANOWSKI | 18/11/2010
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Distribution
Vente de billets d'une Cie figurant sur la liste noire : les députés français ont décidé de faire plus fort que le reste de l’Europe, en condamnant au pénal le vendeur qui ne pourrait apporter la preuve de sa mise en garde écrite.
Lire l'article de Geneviève BIEGANOWSKI
agents de voyages
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liste noire
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responsabilité
Union Européenne : Air Algérie sous surveillance
La Rédaction | 31/08/2010
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Transport
Air Algérie a jusqu'au 5 novembre 2010 pour se mettre en conformité avec les règles européennes de sécurité aérienne, sinon elle pourrait figurer sur la liste noire des transporteurs interdits de vol en Europe. L'Union Européenne a imposé un ultimatum à Air Algérie. La compagnie doit se mettre en...
air algérie
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compagnie
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liste noire
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ue
Liste noire : quelles sont les obligations imposées aux agents de voyages ?
Me David Sprecher | 07/07/2010
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Distribution
La liste des compagnies aériennes interdites d'exploitation dans l'Union européenne a été mise à jour par l'Union Européen. L'occasion pour Me. David Sprecher de rappeler les obligations imposées aux agents de voyages en la matière.
Lire l'article de Me. David SPRECHER
agences de voyages
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liste noire
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transport aérien
Aérien : Blue Wing Airlines et Iran Air sur la liste noire
La Rédaction | 07/07/2010
|
Transport
La Commission européenne a mis à jour la liste des compagnies aériennes interdites d'exploitation dans l'Union européenne, qui comprend désormais un transporteur aérien du Suriname, et renforce les restrictions d'exploitation imposées à Iran Air. Par ailleurs, deux transporteurs indonésiens ont été...
aérienne
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compagnie
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liste noire
Aérien : les compagnies du Soudan et des Philippines allongent la liste noire
La Rédaction | 31/03/2010
|
Transport
La Commission européenne a adopté aujourd'hui la treizième mise à jour de la liste communautaire des compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne. Toutes les compagnies aériennes du Soudan et des Philippines ont été ajoutées à la liste noire. Ainsi, à partir du 1er avril 2010, la liste...
aérienne ue
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compagnie
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liste noire
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union européenne
Liste noire : mise à jour des compagnies interdites de vols en Europe
La rédaction | 27/11/2009
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Transport
La Commission Européenne a mis a jour le 27 novembre la liste des compagnies aériennes interdites de vols en Europe. La liste a notamment été étendue pour inclure tous les transporteurs aériens certifiés de Djibouti, de la République du Congo et de São Tomé e Príncipe. La Commission européenne a...
aérien transporteur
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compagnie
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liste
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liste noire
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union européenne
Aérien : la Yemenia n'intègre pas la liste noire de l'UE
La rédaction | 15/07/2009
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Transport
La Commission européenne a adopté hier soir la onzième mise à jour de la liste communautaire des compagnies aériennes interdites dans l'Union européenne. Celle-ci elle comprend deux pays supplémentaires, la Zambie et du Kazakhstan, tandis que cinq compagnies aériennes voient leur interdiction...
aérien
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aérienne
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europe
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liste noire
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union européenne
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yemenia
Black List : "Les systèmes actuels ne peuvent éliminer les ''avions poubelles''!
Jean DA LUZ | 03/07/2009
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Transport
Le crash d'Yemenia a mis en exergue l’inutilité de la “black list” européenne qui ne concerne pas les avions "poubelle" mis en bout de ligne même si, à ce jour, rien ne permet d'affirmer avec certitude qu'il s'agissait du cas de l'Airbus A310 de la Cie. Mais la "black list" mondiale n'est-elle pas une utopie en l'état actuel ?
Lire l'interview de Jean da LUZ
belotti
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liste noire
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vol 447
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Yemenia
Que vaut le classement des compagnies aériennes ?
Jean DA LUZ | 22/06/2009
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Transport
Le site Securvol animé par François Nénin, journaliste spécialisé, vient de se livrer à un classement des compagnies aériennes, repris par le "Journal du Dimanche". Élément significatif (?) : aucune compagnie française ne fait partie du Groupe A, considéré comme celui de "Bon Niveau". C'est un...
iata
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iosa
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liste noire
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sécurité
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sécurivol
Liste noire UE : de nouvelles compagnies aériennes font leur entrée
La rédaction | 09/04/2009
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Transport
La Commission européenne a adopté mercredi 8 mars une version mise à jour de la «liste noire» des compagnies aériennes interdites d’accès à l'Union européenne en raison de problèmes de sécurité. La Commission a imposé une interdiction d'exploitation à six compagnies aériennes du Kazakhstan, à une...
aérien
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