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Comment fonctionne un rapatriement sanitaire à l'étranger ?


Lors d'un voyage nous pouvons rencontrer un problème grave de santé qui va nécessiter un rapatriement sanitaire d'urgence.


Rédigé par le Mardi 29 Novembre 2022

Les principes généraux

© Pixabay
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Les modalités de transfert d’un patient vers une structure dotée d’un plateau technique et de personnels spécialisés non disponibles sur le lieu de résidence d’origine, nécessite une organisation complexe, tant sur le plan administratif que logistique. Difficultés auxquelles s’ajoutent une contrainte de temps lorsque le pronostic vital est engagé.

Lorsque le patient bénéficie d’une assurance rapatriement, la procédure de déclenchement d'un rapatriement sanitaire est la suivante :

Le patient ou son entourage va communiquer en premier lieu le numéro de contrat d'assurance et les informations sur la situation : localisation, circonstances (accident, maladie,…), informations disponibles sur l’état du patient, et demander le rapatriement sanitaire :

Le rapatriement sanitaire, ou rapasan, est un service qui permet de rapatrier un patient se trouvant loin de chez lui. Il désigne ainsi le transport médicalisé d'une personne qui souffre d'un problème de santé depuis son lieu de séjour vers son pays d'origine. Les lieux de départ et de destination peuvent se trouver dans le même pays.

À ne pas confondre avec l’évacuation sanitaire. Cette dernière, appelée aussi evasan, signifie le transport médicalisé d'un patient vivant dans une zone dangereuse ou un lieu n’offrant pas les soins adaptés vers un pays ou une ville permettant son rétablissement.

Faire la distinction entre ces termes peut paraître sans importance, car le service proposé est le même, c’est-à-dire le transfert sanitaire d’un patient d’un lieu à un autre. Cependant, pour les assurances qui prennent en charge les frais, ces termes jouent un rôle essentiel.

Conditions d’un rapatriement sanitaire

Afin d’être rapatrié, certaines conditions doivent être remplies.

Tout d’abord, le patient doit être apte à voyager. Pour le vérifier, il est nécessaire que la personne malade ou blessée se rende chez un médecin ou à l’hôpital dans le pays où elle séjourne. Un médecin traitant sur place va remettre au patient ou au plateau d'assistance des informations précises sur sa pathologie ainsi qu’un avis médical sur son aptitude à voyager. Ces documents médicaux seront nécessaires pour la prise en charge financière et pour le prestataire de transports médicaux. De plus, d’autres documents sont nécessaires pour le rapatriement visas, autorisation de la compagnie aérienne.

Comment se passe un rapatriement sanitaire ?

Un rapatriement sanitaire peut se dérouler dans différents véhicules aériens et terrestres. Cela dépend surtout de la distance et de l’état de santé du patient.

Avion sanitaire : il s’agit du moyen de transport le plus sûr, le plus rapide, le plus confortable, mais aussi le plus cher. Il est particulièrement adapté aux patients dont l’état de santé est grave. De plus, il offre une possibilité intéressante pour les personnes souffrant de pathologies ne permettant pas une modification de la pression atmosphérique. En effet, grâce un vol appelé sea level - au niveau de la mer (MSL) -, le niveau de la pression à bord est maintenu comme celui de la pression au sol.

Hélicoptère médical : idéal pour les transferts d’hôpital à hôpital, il peut se poser directement dans les enceintes des établissements de santé.

Avion de ligne : il est moins cher que l’avion sanitaire, mais inclue certains inconvénients à ne pas négliger. Il est adéquat seulement pour les patients dont l’état de santé est stable.

Ambulance et VSL : ces véhicules offrent le meilleur prix, par contre, ils ne sont pas sans danger pour certains patients, c’est pourquoi les risques de ce type de transport doivent être évalués exactement auparavant

Dans tous les cas seule la compagnie d’assistance valide l’indication d’un rapatriement sanitaire, et ses modalités : destination, type de transport et type d’accompagnement.
Les modalités de transport : siège ou civière, sur vol commercial ou avion sanitaire privé, médecin seul ou équipe médicale sont de son entière responsabilité.

La prise en charge des frais

© Pixabay
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En l’absence d’assurance spécifique, il appartient au patient et/ou à sa famille d’organiser le rapatriement sanitaire, le coût de l’opération peut être très cher. Le règlement de l’intégralité des frais s’effectue AVANT le départ.

Le Consulat Général de France ne prend pas en charge les frais d’évacuation sanitaire. Toutefois, il peut accompagner le patient de différentes manières :

Contact des proches : en cas d’accident grave, le consulat pourra prévenir votre famille et envisager avec elle les mesures à prendre (hospitalisation ou rapatriement) ;
Facilitation administrative en cas de perte du passeport (laissez-passer) ;
Facilitation par le Centre médico-social, en intervenant auprès de la compagnie d’assistance avec des informations précises sur l’état du patient et les caractéristiques du plateau hospitalier.

Assurance voyage et rapatriement.

Il existe diverses assurances qui peuvent prendre en charge les frais d’un rapatriement sanitaire depuis l’étranger. Les plus importantes sont les assurances voyage et rapatriement qui sont spécialisées dans ce type d'intervention.
Ces compagnies s’occupent du financement, mais aussi de l’organisation de votre voyage retour – avec ou sans médecin. Pour cela, il faut généralement respecter les critères suivants :

-pas plus de 90 jours consécutifs à l’étranger (à noter que prendre 2 contrats pour faire 180 jours de couverture relève de la fraude à l'assurance)
-rapatriement sanitaire indispensable d’un point de vue médical
-votre problème de santé n’existait pas avant votre voyage

Les prises en charge financières sont directement envoyées aux hôpitaux, les coûts d'affrétement directement payées aux compagnies aériennes spécialisées dans le transport sanitaire, l'assisteur se chargeant également des formalités administratives.

Il est important de savoir que bien souvent les assureurs voyages, remboursent les frais médicaux d’urgence restant à la charge du voyageur après intervention de l'organisme social de base, de la mutuelle et de tout organisme d’assurance ou de prévoyance.
Pour bénéficier de ce remboursement, le patient doit relever obligatoirement de l’un des régimes obligatoires de l’assurance maladie le couvrant au titre des frais médicaux survenant à l’étranger, pendant toute la durée de son contrat.
Il existe néanmoins des contrats qui fonctionnent au 1er euro, mais ils sont généralement plus chers...



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