Taxation du transport aérien, un choix biaisé ? - Photo : Depositphotos.com - Auteur : aapsky
Le SCARA (Syndicat des Compagnies AéRiennes Autonomes), qui regroupe 50% des compagnies aériennes françaises, a pour mission la promotion et la défense du transport aérien en France.
Depuis plusieurs semaines, l’idée d’une taxation des transports aériens ne laisse pas le syndicat indifférent? Celui-ci à donc réagi pour rappeler certains points à prendre en compte vis-à-vis du secteur aérien.
La taxation du transport aérien forme-t-elle un choix biaisé ?
Depuis plusieurs semaines, l’idée d’une taxation des transports aériens ne laisse pas le syndicat indifférent? Celui-ci à donc réagi pour rappeler certains points à prendre en compte vis-à-vis du secteur aérien.
La taxation du transport aérien forme-t-elle un choix biaisé ?
Une indépendance du transport aérien vis-à-vis de l’Etat
Le SCARA a mis en évidence certains points parfois oubliés concernant le transport aérien.
Tout d’abord, il s'agit d’un secteur qui finance par lui-même 100% de ses infrastructures aéroportuaires et de contrôle aérien, le tout pour un montant de plus de 3 milliards d’euros. Le transport aérien ne dispose pas d’aide de l’Etat à ce niveau. Il finance également l’ensemble de la sécurité et de la sûreté en aéroport pour un montant de 1 milliard d’euros, alors que cette mission devrait être financée par l’Etat via la Taxe Sécurité Sûreté (T2S).
L’autofinancement du transport aérien a également permis de nombreuses avancées au niveau technologique, avec une réduction du bruit des avions, une insonorisation des riverains et une utilisation moins polluante des appareils. D’un point de vue écologique, le secteur compensera, dès 2024, 100% de ses émissions de CO2 sur ses vols domestiques en France.
Enfin, d’un point de vue financier, le transport aérien a permis de démocratiser l’usage de l’avion en offrant à sa clientèle un accès à des tarifs toujours plus attractifs. Le secteur aérien est donc un secteur autonome à de nombreux niveaux.
Tout d’abord, il s'agit d’un secteur qui finance par lui-même 100% de ses infrastructures aéroportuaires et de contrôle aérien, le tout pour un montant de plus de 3 milliards d’euros. Le transport aérien ne dispose pas d’aide de l’Etat à ce niveau. Il finance également l’ensemble de la sécurité et de la sûreté en aéroport pour un montant de 1 milliard d’euros, alors que cette mission devrait être financée par l’Etat via la Taxe Sécurité Sûreté (T2S).
L’autofinancement du transport aérien a également permis de nombreuses avancées au niveau technologique, avec une réduction du bruit des avions, une insonorisation des riverains et une utilisation moins polluante des appareils. D’un point de vue écologique, le secteur compensera, dès 2024, 100% de ses émissions de CO2 sur ses vols domestiques en France.
Enfin, d’un point de vue financier, le transport aérien a permis de démocratiser l’usage de l’avion en offrant à sa clientèle un accès à des tarifs toujours plus attractifs. Le secteur aérien est donc un secteur autonome à de nombreux niveaux.
Un secteur soumis à des taxes annexes
Le SCARA rappelle également que le secteur du transport aérien est taxé pour financer des missions qui ne le concernent pas directement, comme la taxe pour l’agence de santé mondiale UNITAID, à hauteur de 200 millions d’euros, ainsi que l’agence de Financement des Infrastructures de Transport de France, pour un montant annuel de 230 millions d’euros.
Malgré les différentes taxes auxquelles le transport aérien est déjà soumis, et le fait qu’il ne bénéficie pas d’aides de l’Etat, il reste la plupart du temps un moyen de transport beaucoup moins onéreux pour le consommateur que le transport ferroviaire, qui pour sa part bénéficie de nombreuses subventions de l’Etat et d’exonérations fiscales.
La question de la taxation du transport aérien est donc mise en lumière, et une question se pose : faut-il continuer à taxer le transport aérien, alors que d’autres moyens de transport, parfois concurrents du transport aérien, bénéficient d’aides financières de l’État et d’exonérations fiscales ?
Malgré les différentes taxes auxquelles le transport aérien est déjà soumis, et le fait qu’il ne bénéficie pas d’aides de l’Etat, il reste la plupart du temps un moyen de transport beaucoup moins onéreux pour le consommateur que le transport ferroviaire, qui pour sa part bénéficie de nombreuses subventions de l’Etat et d’exonérations fiscales.
La question de la taxation du transport aérien est donc mise en lumière, et une question se pose : faut-il continuer à taxer le transport aérien, alors que d’autres moyens de transport, parfois concurrents du transport aérien, bénéficient d’aides financières de l’État et d’exonérations fiscales ?
Publié par Manon Morelli
