Objectif de la taxe votée au Sénat : financer la protection du littoral. Depositphotos.com Auteur welcomia
Le secteur des croisières pourrait bientôt faire face à une nouvelle pression fiscale. Les sénateurs ont voté de justesse l’instauration d’une btaxe écologique sur chaque passager de [croisière faisant escale en France.
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L’objectif affiché : financer la protection et la valorisation des littoraux.
La proposition déposée par des élus Les Républicains, fixe le montant à 15 € par passager et par escale, pour un rendement évalué à 75 M€ par an.
Le sénateur LR Jean-Marc Délia a rappelé que, chaque année, les paquebots émettent plus de 7 millions de tonnes de CO₂ en Europe et des polluants atmosphériques “comparables à ceux d’un milliard de véhicules”.
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L’objectif affiché : financer la protection et la valorisation des littoraux.
La proposition déposée par des élus Les Républicains, fixe le montant à 15 € par passager et par escale, pour un rendement évalué à 75 M€ par an.
Le sénateur LR Jean-Marc Délia a rappelé que, chaque année, les paquebots émettent plus de 7 millions de tonnes de CO₂ en Europe et des polluants atmosphériques “comparables à ceux d’un milliard de véhicules”.
Taxe croisière : l'exécutif s'est opposé à la mesure
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La gauche et les écologistes avaient défendu des versions plus ambitieuses de la taxe croisière : un montant relevé à 20 ou 25 € par passager, une assiette élargie incluant certains ferries longue distance et des escales techniques, ainsi qu’une modulation en fonction du tonnage ou des émissions réelles des navires.
Ils souhaitaient aussi flécher plus strictement l’intégralité de la recette vers les collectivités littorales
En revanche, l’exécutif s’est opposé à la mesure : la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin estime qu’en l’état, le texte ne permet pas de distinguer clairement les navires de croisière des ferries.
Une ambiguïté qui pourrait toucher les liaisons vers la Corse ou les lignes transmanche, au risque de renchérir des services essentiels au transport des voyageurs.
Le vote du Sénat n’a toutefois rien de définitif. Le projet de budget poursuit son parcours parlementaire et pourrait être amendé ou supprimé lors des prochains débats.
Ils souhaitaient aussi flécher plus strictement l’intégralité de la recette vers les collectivités littorales
En revanche, l’exécutif s’est opposé à la mesure : la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin estime qu’en l’état, le texte ne permet pas de distinguer clairement les navires de croisière des ferries.
Une ambiguïté qui pourrait toucher les liaisons vers la Corse ou les lignes transmanche, au risque de renchérir des services essentiels au transport des voyageurs.
Le vote du Sénat n’a toutefois rien de définitif. Le projet de budget poursuit son parcours parlementaire et pourrait être amendé ou supprimé lors des prochains débats.
L'attractivité des destinations non altérée ?
Selon Jean-Marc Délia, des mécanismes similaires existent déjà dans plusieurs ports européens et n’altèrent pas l’attractivité des destinations.
Mais, les taxes appliquées ailleurs sont souvent plus ciblées, modulées selon la taille du navire ou liées à des services précis (environnement, sûreté, OPS), ce qui limite leur impact économique. À l’inverse, une taxe uniforme de 15 € par passager et par escale créerait un surcoût direct et systématique pouvant peser davantage sur les ports français que sur leurs concurrents méditerranéens ou nord-européens.
L'histoire récente montre que les armateurs ajustent régulièrement leurs itinéraires lorsque l’équation économique d’une escale se dégrade, qu’il s’agisse de coûts portuaires, de contraintes opérationnelles ou d’exigences réglementaires nouvelles.
L’exemple de Costa Croisières quittant la Guadeloupe au profit de La Romana l’illustre : la compagnie avait justifié ce redéploiement par l’impact du système européen ETS, qui renchérissait fortement les escales dans un port relevant du périmètre européen, au profit d’un port hors UE.
Mais, les taxes appliquées ailleurs sont souvent plus ciblées, modulées selon la taille du navire ou liées à des services précis (environnement, sûreté, OPS), ce qui limite leur impact économique. À l’inverse, une taxe uniforme de 15 € par passager et par escale créerait un surcoût direct et systématique pouvant peser davantage sur les ports français que sur leurs concurrents méditerranéens ou nord-européens.
L'histoire récente montre que les armateurs ajustent régulièrement leurs itinéraires lorsque l’équation économique d’une escale se dégrade, qu’il s’agisse de coûts portuaires, de contraintes opérationnelles ou d’exigences réglementaires nouvelles.
L’exemple de Costa Croisières quittant la Guadeloupe au profit de La Romana l’illustre : la compagnie avait justifié ce redéploiement par l’impact du système européen ETS, qui renchérissait fortement les escales dans un port relevant du périmètre européen, au profit d’un port hors UE.
