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Tags (9) : procès

Affaire chemise Air France : un procès à l'arrache ?

Affaire chemise Air France : un procès à l'arrache ?
| 29/09/2016 | Transport
Après deux jours de procès, l'identité des responsables de l'agression de Xavier Broseta et Pierre Plissonier reste encore mystérieuse. Les prévenus encourent des peines de 2 à 4 mois de prison avec sursis. Le verdict sera rendu le 30 novembre prochain. "Horde de casseurs", "équipe de gros-bras",...
Air France, chemise., procès

Procès de la chemise d'Air France : images traumatisantes mais... insuffisantes ?

Procès de la chemise d'Air France : images traumatisantes mais... insuffisantes ?
| 27/09/2016 | Transport
Qui a arraché la chemise de Xavier Broseta et Pierre Plissonier, les deux cadres dirigeants d'Air France ? Voici la question sur laquelle doit trancher le tribunal correctionnel de Bobigny en se basant sur les nombreuses photos et vidéos de l’événement. Mais distinguer les responsables de cette...
air france, CGT, chemise arrachée, procès

Cityjet, Ryanair, Netjets : procès en cascade pour emplois illicites

Cityjet, Ryanair, Netjets : procès en cascade pour emplois illicites
| 23/10/2011 | Transport
Le tribunal de Bobigny doit rendre, cette semaine, ses conclusions à la suite de la plainte de l'URSSAF, THS, la CRPN, le SNPL et j'en passe, des pilotes français de Netjets travaillant sous contrats britanniques. Cityjet, la filiale irlandaise d’Air France et la low cost Ryanair sont, elles aussi...
air france, cityjet, emploi, grève, netjets, procès, ryanair, travail, tribunal

Go Voyages remporte un nouveau procès

La rédaction | 04/11/2008 | Distribution
Go Voyages remporte un nouveau procès. Une cliente a inversé le nom du payeur et celui du passager, lors de sa réservation en ligne. Elle assigne l'agence en ligne devant la Juridiction de Proximité de Mantes la Jolie, prétextant une erreur informatique de la part du site. Un nouveau jugement a...
agence en ligne, cliente, go voyages, procès, remporte, voyagiste

Go Voyages remporte un nouveau procès

La rédaction | 26/09/2008 | Distribution
Go Voyages vient de remporter un procès en appel contre un client qui l'avait assigné devant le Tribunal de Grande Instance de Cannes, en 2005. Le client s'était présenté le jour du départ sans ses titres de transports, et n'a pu embarquer, qu'après avoir payé à nouveau le prix initial. Go...
client, go voyages, grande instance, procès

Formalités : Go Voyages remporte un procès

La rédaction | 03/06/2008 | Visas-Passeports
Go Voyages a remporté une nouvelle fois un procès. Le tribunal d'Instance de Clermont-Ferrand a rejeté les demandes de dommages et intérêts que 2 clients réclamaient à Go Voyages. Les voyageurs avaient acheté 2 billets Clermont-Ferrand/La Réunion, mais l'un deux de nationalité Portugaise était dépourvu de passeport et n'a pas pu embarquer.
carte d'identité, client, dommages et intérêts, formalités, go voyages, passeport, procès, tribunal

Le Code du tourisme plus fort que celui de la consommation ?

Le Code du tourisme plus fort que celui de la consommation ?
La Rédaction (JdaL) | 18/03/2008 | Distribution
Un client de Go Voyages, a saisi la justice à propos d’une annulation de vol et invoqué le code de la consommation qui rend responsable de plein droit les acteurs du commerce électronique. Une responsabilité qui l’emporterait sur l'article L211-8 du code du tourisme. Le juge de proximité lui a donné tort. Il reste à savoir si ce type de décision qui enlèverait une véritable épée de Damoclès aux agences en ligne, peut faire jurisprudence.
lire l'article de la Rédaction
acteurs du commerce électroniq, annulation de vol, article l211-8 du code du tour, code de la consommation, juge de proximité, jurisprudence, justice, procès, responsable de plein droit

Mandataires NF : « Nous ne voulons pas finir en dépôts de brochures »

Mandataires NF : « Nous ne voulons pas finir en dépôts de brochures »
Michèle SANI - redaction@tourmag.com | 18/11/2007 | Distribution
Les deux parties étaient ponctuelles vendredi dernier au Tribunal de Commerce de Bobigny. D’un côté, le demandeur Philippe Catrix, président de l’Association des Mandataires Nouvelles Frontières ; de l’autre, le défendeur Gilles Delaruelle au titre de DG de Nouvelles Frontières Distribution. Le premier ayant assigné en justice le second pour non respect « global » de contrat.
lire l'article de Michèle SANI à Bobigny
bobigny, concurrence, concurrence déloyale, franchisés, gilles delaruelle, mandataires, nf distribution, nouvelles frontières, procès, vdm, voyageurs du monde

Cyclone Emily : mis en examen, Marsans apporte des précisions

Cyclone Emily : mis en examen, Marsans apporte des précisions
La Rédaction - redaction@tourmag.com | 10/09/2007 | Production
Le QDT annonçait ce lundi la mise en examen de Marsans, suite à une plainte de clients pour mise en danger de la vie d'autrui. Cette procédure a eu lieu dans le cadre d’un séjour Marsans au Mexique pour le mois de juillet 2005. Voici les précisions du TO.
lire l'article de la Rédaction
bruno gallois, juillet 2005, marsans, mexique, mise en danger de la vie d'aut, mise en examen, plainte de clients, procès, producteurs, séjour, transport aérien


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