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Croisières musicales annulées : Costa et TMR poursuivies par 300 à 400 clients 🔑

Le premier jugement rendu pourrait-il faire jurisprudence ?



C'est une affaire qui pourrait faire grand bruit. Celle qui oppose l'agence de voyages marseillaise TMR à ses clients, dont les croisières musicales ont été annulées soudainement en octobre 2020 par le croisiériste Costa, en plein regain de crise sanitaire. Entre 300 et 400 clients auraient ainsi porter l'affaire devant les tribunaux français, dont une centaine à Marseille. D'ailleurs, un premier jugement a été rendu par le Tribunal judiciaire de Bordeaux le 15 novembre dernier. Explications.


Rédigé par le Mardi 14 Décembre 2021

Dans un premier jugement, le Tribunal a décidé de condamner Costa Croisières à payer plus de 4 800€ au client, une somme qui correspond au prix de sa croisière, et à laquelle s'ajoutent des frais supplémentaires liés à l'interruption du séjour - DR : Costa Croisières
Dans un premier jugement, le Tribunal a décidé de condamner Costa Croisières à payer plus de 4 800€ au client, une somme qui correspond au prix de sa croisière, et à laquelle s'ajoutent des frais supplémentaires liés à l'interruption du séjour - DR : Costa Croisières
Embarqués pour 10 jours sur une croisière « Rock et music-hall », les clients de l'agence TMR ont vu leur rêve prendre fin plus tôt que prévu...

Le 12 octobre 2020, après avoir atteint Gênes depuis la France - le Port de Marseille étant toujours fermé - les clients embarquent à bord du Costa Diadema pour un itinéraire en Italie et en Grèce.

Leur croisière a déjà été reportée une première fois. Elle aurait dû se dérouler en avril 2020 à bord du Costa Mediterranea, mais la pandémie de Covid-19 n'a pas permis le départ.

C'est l'agence marseillaise TMR, spécialisée notamment dans les tours du monde, qui a organisé cette croisière, ainsi que deux autres.

Pour cela, son gérant, Jean-Maurice Ravon a initialement réservé l'intégralité du Costa Mediterranea pour ses clients, durant un mois.

Il y a programmé une première croisière jazz de 14 jours, une seconde rock de 10 jours et une troisième de 6 jours. Finalement, tous ces itinéraires sont déplacés au mois d'octobre 2020.

La première croisière s'effectuera sans encombres, malgré 9 cas de clients positifs au Covid-19 et asymptomatiques deux jours avant la fin du séjour, et qui seront mis à l'isolement.

Pour la seconde croisière, tous les passagers ont été testés négatifs au coronavirus et le voyage suit son cours entre le 12 et le 14 octobre 2020. « Tout se passait normalement, les spectacles étaient maintenus, il n'y avait pas d'affolement », commente le patron de TMR, qui accompagnait les croisières.

Mais le 14 au soir, Jean-Maurice Ravon reçoit un appel de la direction française de Costa. « On me dit que la compagnie préfère rester en Italie, et n'ira pas en Grèce comme prévu, pour mieux gérer la situation sanitaire en cas de problème », explique le patron de TMR.

A son réveil, le lendemain matin, il apprend que le navire a carrément fait demi-tour et mis le cap sur Gênes depuis 21h la veille. « Costa m'a mis devant le fait accompli et pas moyen de savoir qui avait donné l'ordre de stopper la croisière ».

Des désaccords commerciaux entre Costa et TMR

Les passagers sont débarqués le 16 octobre au matin, au beau milieu de leur croisière. La suivante n'a jamais eu lieu.

« Costa a invoqué le dernier discours du Président Macron, qui évoquait que la France se rapprochait des 30 000 cas de Covid quotidiens, pour justifier sa décision, ajoute Jean-Maurice Ravon. Ils m'ont dit qu'ils ne prenaient plus de clientèle française. »

Aussi, quelle n'a pas été sa stupeur en apprenant sur les réseaux sociaux que trois jours plus tard, des touristes français embarquaient à bord du Smeralda. « J'ai tout de suite contacté Costa, on m'a répondu que mes clients étaient plus vieux... ».

Dans les trois jours qui suivent l'annulation des croisières, « c'est l'émeute à l'agence », poursuit Jean-Maurice Ravon. Les clients veulent être remboursés, ils auront des avoirs.

De son côté, Costa Croisières propose un nouveau report de dates, pour début avril 2021. Une option que le patron de TMR refuse. « Nous étions en novembre, en pleine crise et je savais que le Port de Marseille n'allait pas rouvrir de si tôt ».

Entre TMR et Costa, une bataille s'engage autour des sommes engagées. Chaque partie convoque ses avocats en vue d'un procès à Gênes. Finalement, Costa dédommagera TMR à hauteur de près de 4,3M€ en avril 2021.

Mais ce remboursement fait débat. Pour Costa, il inclut les jours de croisières non-effectuées par les clients et va permettre à l'agence de rembourser ses voyageurs. TMR de son côté, estime que cette somme correspond au dépôt de garantie remboursé pour frais d'affrètement reporté.

Pendant ce temps, les clients s'impatientent et saisissent les tribunaux. « Entre 300 et 400 clients ont attaqué TMR partout en France sur les plus de 800 clients concernés, nous indique Maurice Ravon.

A Bordeaux, Lille, Lyon, Toulouse, mais surtout à Marseille, où ils sont plus d'une centaine à s'être regroupés en collectif. Sept juges différents vont devoir se prononcer ».

Un premier jugement condamne Costa

De son côté, le patron d'agence a décidé d'appeler Costa Croisières dans ces procès.

A Bordeaux, le tribunal judiciaire a rendu un premier jugement le 15 novembre dernier. On peut y lire que le Code du Tourisme prévoit « que le professionnel peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que le dommage est imputable soit au voyageur, soit à un tiers étranger à la fourniture des services de voyage compris dans le contrat et revêt un caractère imprévisible ou inévitable, soit à des circonstances exceptionnels ou inévitables ».

C'est sur ce point juridique que s'est appuyée TMR pour faire peser la faute sur Costa Croisières, considérant que « c'est cette dernière qui a décidé d'interrompre pour des raisons sanitaires la croisière entamée », indique le jugement.

Dans cette première décision, le Tribunal a décidé de condamner Costa Croisières à payer plus de 4 800€ au client. Une somme qui correspond au prix de sa croisière, et à laquelle s'ajoutent des frais supplémentaires liés à l'interruption du séjour (billets de train, nuit d'hôtel).

La compagnie doit également payer à TMR 500€ au titre des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile et aux dépens. « Le Tribunal a considéré qu'ils avaient été déloyaux.

Et si dans chaque affaire, le Tribunal décide, en plus d'exiger le remboursement de la croisière par Costa, de lui faire payer des dommages et intérêts au titre de l'article 700, ça peut faire très mal. La compagnie aurait peut-être dû opter pour la conciliation au lieu de la refuser...
 », analyse Jean-Maurice Ravon.

Suite à ce jugement, nous avons contacté Costa Croisières. La compagnie « prend acte du jugement du pôle de proximité du tribunal judiciaire de Bordeaux du 15 novembre 2021 qui constitue une décision isolée et en aucun cas une jurisprudence de principe, déclare le croisiériste.

Au surplus, cette décision n’est pas définitive et fait l’objet d’une évaluation en vue d’un pourvoi en cassation.

L’ensemble des décisions prises par la compagnie depuis le début de la crise liée à l’épidémie de Covid-19 l’ont été dans l’objectif d’assurer la sécurité de nos passagers, de nos équipages, de nos clients, de nos partenaires comme des communautés environnantes en tenant toujours compte des informations disponibles et de l’évolution permanente du contexte sanitaire.

Il n’est pas inutile de préciser, s’agissant de la décision rendue par le Tribunal judiciaire de Bordeaux, que celle-ci s’inscrit dans le cadre d’un contrat d’affrètement pour lequel Costa a intégralement remboursé à l’Affréteur la partie des services non exécutés, sans que celui-ci n‘ait répercuté ce remboursement aux passagers
».

D'autres procès en cours pour Costa

La compagnie doit également faire face à une autre série de procès, cette fois-ci au pénal, qui regroupe 180 passagers du Costa Magica, menée par le Cabinet Coubris Courtois et Associé à Bordeaux.

Pour rappel, le navire avait été refoulé de plusieurs ports de la Caraïbe début mars 2020, au début de la pandémie de Covid-19, en raison de cas de coronavirus à bord. Six passagers sont décédés des suite de cette maladie.

180 plaintes ont été déposées pour « homicides et blessures involontaires », « non-assistance à personne en danger » et « omission de porter secours ».

En février dernier, le Procureur de la République du Pôle de santé publique de Paris a décidé d’ouvrir une instruction judiciaire pour tromperie aggravée, blessures et homicides involontaire, mise en danger de la vie d’autrui et non-assistance à personne en péril.

Une tempête judiciaire que la compagnie doit désormais affronter...

Anaïs Borios Publié par Anaïs Borios Journaliste - TourMaG.com
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Commentaires

1.Posté par Lucie Picard le 16/12/2021 20:29 | Alerter
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J attend toujours le remboursement de ma croisière

2.Posté par Jean-Maurice Ravon le 21/12/2021 13:14 | Alerter
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La Justice ? Elle a déjà tranché ! Et je peux vous parier que Costa n'ira pas en Cours de Cassation...
Jean-Maurice Ravon
Directeur de TMR

3.Posté par Jean LE BER le 28/12/2021 09:38 | Alerter
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TMR vous fait voyager autrement. Chapitre 1 : Des conditions bien particulières
TMR est une agence qui organise des voyages de grande qualité. Je peux en témoigner, ayant en novembre 2019 participé à un tour du monde exceptionnel de 3 semaines en avion privé affrété par TMR.
Enchanté par cette expérience j’ai ensuite acheté une croisière en méditerranée sur le Costa Diadema pour octobre 2020, croisière qui a été annulée six jours avant le départ. L’annulation m’a été annoncée par un courriel non daté reçu le 16 octobre 2020. J’ai attendu patiemment que TMR se manifeste pour me rembourser la somme intégralement payée du voyage (plus de 5000 euros). Confiant dans TMR je me suis inscrit pour un second tour du monde et j’en ai payé les avances de 30%. Ce voyage a été annulé à son tour pour cause de Covid-19. Lorsque TMR m’en a remboursé les avances en octobre 2021 j’ai demandé où en était le remboursement de la croisière sur le Costa Diadema (ceci donc un an après son annulation, j’ai été patient…).
A partir de ce moment les relations cordiales ont cessé et TMR ne m’a plus répondu par écrit. Aux appels téléphoniques que je suis arrivé à établir avec difficulté il m’a été répondu “attaquez nous en justice”. Cette réaction est incohérente car il est évident que TMR doit rembourser ses clients. J’ai donc recherché les conditions générales de vente de TMR auxquelles je ne m’étais malheureusement pas plus tôt intéressé. Celles-ci sont effectivement imprimées au verso du contrat de vente mais hélas l’imprimeur a effectué un bien mauvais travail et seul le titre est lisible. Le corps du texte est comprimé en caractères minuscules qui en découragent la lecture, de plus l’imprimeur a économisé sur l’encre bleue ce qui rend la lecture extrêmement pénible. TMR a été vraiment trop coulant pour avoir accepté un tel résultat qui nuit aux clients. L’accès direct aux conditions générales de vente de TMR est cependant accessible sur son site internet. J’y ai découvert ceci :
- ARTICLE R. 211-12
Dans le cas prévu à l'article
L. 211-15, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.
Donc tout est clair : ceci est bien la confirmation de l’acceptation (et de l’obligation) de TMR de rembourser intégralement ses clients et même de leur verser une indemnité. De plus TMR aurait dû contractuellement m’informer de l’annulation par lettre recommandée avec accusé de réception, non par un simple courriel non daté.


Mais, surprise, c’est sans compter sans les conditions particulières de vente de TMR que l’on découvre en toute fin du document :
CONDITIONS PARTICULIÈRES

5 - Les horaires, itinéraires et prix peuvent être modifiés sans préavis si les conditions l'exigent ou en cas d'événements indépendants de la volonté de l'organisateur. Celui-ci se réserve, si les circonstances l'y obligent ou en cas d'événements politiques ou économiques, extérieurs indépendants de sa volonté, le droit sans préavis et sans que celui puisse donner lieu à un dédommagement
• de modifier les prestations prévues au programme et/ou
• d'annuler tout ou partie du voyage prévu.
Ce dernier paragraphe est tout simplement génial: il annule simplement et remplace l’ensemble du document. J’imagine (car TMR ne s’est jamais expliqué par écrit, et jamais clairement par téléphone) que TMR se réfère à ce paragraphe pour éviter de rembourser ses clients. Le « conseil » téléphonique de TMR « attaquez nous en justice » semble destiné à la majorité des clients qui, peu procéduriers, hésitent à se lancer dans une pénible bataille judiciaire et abandonneront donc peut-être leur argent à TMR.
Conclusion de ce premier chapitre : le client potentiel de TMR doit absolument tenir compte des conditions (très) particulières de vente. Il est inutile de s’encombrer des conditions générales qui ne sont qu’un attrape nigaud. Chacun doit jauger à la lecture des conditions particulières de vente de TMR s’il accepte de se mettre à la merci de TMR, de se soumettre à son bon vouloir, et donc de prendre le risque très réel de dire adieu à toute somme versée à TMR. La phrase (incorrecte) « sans que celui puisse donner lieu à un dédommagement » est la seule qui doive être retenue de toute la littérature de TMR. TMR ballade ses clients, autre façon de les faire voyager autrement.

4.Posté par Jean LE BER le 05/01/2022 14:12 | Alerter
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TMR vous fait voyager autrement. Chapitre 2: Un très cher Président

Mr. Jean-Maurice R est administrateur d’une demi-douzaine de sociétés domiciliées à Marseille, actives dans la construction, l’administration d’immeubles ou encore la gestion de fonds. Ceci ne l’empêche pas de participer aux prestigieux Tours du Monde que deux de ses autres sociétés, TMR France-Europe (dont il est gérant) et TMR International Consultant (dont il est président), organisent de main de maitre.

C’est à l’occasion du magnifique 44eme Tour du Monde organisé par TMR en novembre-décembre 2019 que nous avons fait la connaissance de Jean-Maurice R. Monsieur R se présente d’un abord affable, presque timide. Il nous a inspiré de la confiance lorsqu’il nous a longuement expliqué pourquoi TMR était une entreprise autrement plus sérieuse que ses concurrents. Nous avons sympathisé au long des conversations dans l’Airbus 340. Nous nous sommes quittés à l’aéroport de Roissy en décembre 2019 sur une amicale accolade.

Un an plus tard, décembre 2020, Monsieur R était redevable à trois membres de ma famille et à moi-même de plus de dix mille euros pour une croisière TMR annulée quelques jours avant le départ. Deux ans plus tard, janvier 2022, Monsieur Jean-Maurice R refuse toujours de nous rembourser alors que sa société TMR a été intégralement indemnisée par l’armateur Costa pour les prestations non fournies.

On se sent honteux quand on réalise qu’on a mal placé sa confiance et qu’on a entraîné d’autres personnes dans la galère.

La presse permet de découvrir, hélas trop tard, des aspects intéressants sur Monsieur Jean-Maurice R. Le 22 octobre 2001 Monsieur R déclare sur nouvelobs.com/economie « "J'ai un plan de commercialisation pour ce bateau et je pense que ça pourra déboucher, mais je reste très prudent car cela ne s'achète pas comme un kilo de cerises. Pour faire court, je pense que TMR va racheter le bateau", a déclaré M. R qui a affrété le paquebot pour une série de "croisières d'adieux" en septembre et octobre. » Il s’agit tout bonnement ici du paquebot Norway, ex-France, que Monsieur R veut acheter pour 350 millions de francs. Le 15 janvier 2002 (3 mois plus tard) sur l’Echo Touristique on peut lire que « Norvegian Cruise Lines dément toute discussion avec TMR » et que Monsieur R déclare « On m’attribue, à tort, une certaine témérité: je ne suis cependant pas assez fou pour me lancer dans un affrètement d’une telle ampleur dans la conjoncture actuelle. ». Il s’agissait dans ce nouvel article de la rumeur selon laquelle TMR désirait louer le France pour 5 ans. Acheter ne poserait pas de problème, mais louer serait trop téméraire ? Quelle est la logique dans la suite des idées, des déclarations, des actions ?

La lecture de l’Echo Touristique du 29 Nov 2021 est également intéressante. Je serai sympa avec Monsieur R et je ne citerai pas le titre de l’article, juste une phrase : « Malgré nos sollicitations, Jean-Maurice R n’a pas été en mesure de nous fournir la suite de la procédure, et son issue judiciaire. ». Dommage…. Je constate d’autre part que Monsieur Jean-Maurice R n’hésite pas à s’adresser à la Cour Européenne des Droits de l’Homme lorsqu’il estime, à juste titre, avoir été traité de manière inélégante par le fisc français. Google lève le mystère avec les mots clé « ifrap Budget et fiscalité Perquisitions fiscales : contraires aux droits de l'homme ».

Conclusion de ce chapitre 2: Depuis octobre 2020 Monsieur Jean-Maurice R nous mène en bateau (j’ai osé la faire…), nous, ses anciens admirateurs. Devrons-nous, devenus clients lésés par TMR, nous adresser également à la CEDH pour obtenir enfin réparation ?

5.Posté par Jean-Maurice RAVON le 07/01/2022 09:53 | Alerter
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Monsieur Le Ber,

Vous ne pouvez pas affirmer "que nous avons refusé de vous rembourser alors que nous aurions été intégralement remboursés par Costa" et nous faire ainsi passer pour des voyous.
Comme je vous l’ai expliqué à plusieurs reprises et comme l’a confirmé la Justice, Costa est seule responsable de l’annulation des croisières et doit répondre des conséquences auprès des passagers.
Ensuite, contrairement à ce que laisse entendre la presse, Costa n’a pas remboursé TMR de l’ensemble de ses coûts et du préjudice qu’elle a subi, bien loin de là.
Il y a des procédures à suivre pour que la Justice soit rendue. Si vous continuez à vous en prendre à TMR de la sorte en vous fondant sur des contrevérités graves, vous induisez sérieusement en erreur ceux qui vous lisent et vous permettez à Costa de s’exonérer. Je vous invite à suivre ces procédures et à cesser propos diffamatoires et harcèlements.

Jean-Maurice Ravon
Directeur de TMR

6.Posté par Jean LE BER le 07/01/2022 13:36 | Alerter
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Très cher Monsieur Ravon (je me permets de vous appeler ainsi en raison des relations très cordiales que nous avions établies durant ce tour du monde de novembre 2019), donc, très cher Monsieur Ravon, vous m’excuserez si je me suis trompé dans mes conclusions. Auquel cas vous allez certainement apporter les précisions qui me manquent et qui manquent à tous les passagers lésés lors des croisières musicales d’octobre 2020 :
A quoi correspond la somme de 4.292.680,00€ remboursée par COSTA à TMR ? Est-ce que cette somme ne peut pas servir à dédommager les clients lésés de TMR ? Pourquoi devrait COSTA rembourser les clients de TMR après avoir remboursé TMR ? Merci pour votre réponse.

Jean Le BER
Client malheureux, hélas déçu de et lèsé par TMR

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