Taxe croisière : CLIA Europe met en garde contre une fiscalité cumulative - Depositphotos.com Auteur pavel_kolotenko
Les sénateurs ont voté lundi l’instauration d’une taxe écologique sur chaque passager de croisière faisant escale en France.
La proposition déposée par des élus Les Républicains, fixe le montant à 15 € par passager et par escale, pour un rendement évalué à 75 M€ par an.
Dans une déclaration adressée à TourMaG, la CLIA met en garde contre une fiscalité cumulative.
L’association rappelle que les compagnies de croisière « se conforment déjà au système d’échange de quotas d’émission (SEQE) de l’UE, qui impose une taxe directe et croissante sur les émissions de CO₂ », et qu’elles contribuent donc « substantiellement aux fonds climatiques nationaux et européens ».
L’ajout d’une taxe forfaitaire de 15 € « dans chaque port français d’escale » reviendrait, selon elle, à « taxer deux fois les mêmes émissions, sans bénéfice environnemental évident ».
A lire aussi : Projet d’arrêté croisières à Nice et Villefranche : la CLIA invite les agences à réagir
La proposition déposée par des élus Les Républicains, fixe le montant à 15 € par passager et par escale, pour un rendement évalué à 75 M€ par an.
Dans une déclaration adressée à TourMaG, la CLIA met en garde contre une fiscalité cumulative.
L’association rappelle que les compagnies de croisière « se conforment déjà au système d’échange de quotas d’émission (SEQE) de l’UE, qui impose une taxe directe et croissante sur les émissions de CO₂ », et qu’elles contribuent donc « substantiellement aux fonds climatiques nationaux et européens ».
L’ajout d’une taxe forfaitaire de 15 € « dans chaque port français d’escale » reviendrait, selon elle, à « taxer deux fois les mêmes émissions, sans bénéfice environnemental évident ».
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CLIA : les croisières ne représentent qu'une petite partie du trafic maritime
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La CLIA insiste sur la nécessité d’une mesure « équitable, fondée sur des données probantes et cohérente entre les types de navires ». Elle rappelle que les croisières ne représentent « qu’une petite partie du trafic maritime », tout en générant « 7 milliards d’euros d’impact économique en France, 39 000 emplois et 3,2 milliards de PIB ».
L’association se dit prête à poursuivre un « dialogue constructif » pour parvenir à « un cadre équilibré qui protège l’environnement, soutient les économies locales et maintienne la compétitivité de la destination France ».
Sur LinkedIn, Fanny Pointet, Sustainable Shipping Manager France pour Transport & Environment, salue, de son côté, un vote « inédit », soulignant que droite et gauche convergent pour la première fois sur une taxation des croisières.
Selon elle, si la mesure est confirmée, la France deviendrait « le premier pays européen à taxer les billets de croisière à un tel niveau et de manière uniforme », avec un rendement estimé à 60 M€ par an.
L’association se dit prête à poursuivre un « dialogue constructif » pour parvenir à « un cadre équilibré qui protège l’environnement, soutient les économies locales et maintienne la compétitivité de la destination France ».
Sur LinkedIn, Fanny Pointet, Sustainable Shipping Manager France pour Transport & Environment, salue, de son côté, un vote « inédit », soulignant que droite et gauche convergent pour la première fois sur une taxation des croisières.
Selon elle, si la mesure est confirmée, la France deviendrait « le premier pays européen à taxer les billets de croisière à un tel niveau et de manière uniforme », avec un rendement estimé à 60 M€ par an.
Le vote du Sénat n’a toutefois rien de définitif.
Elle estime que cette taxe permettrait enfin « d’intégrer dans le prix du billet l’impact environnemental réel des bateaux de croisière ».
La gauche et les écologistes avaient défendu des versions plus ambitieuses de la taxe croisière. En revanche, l’exécutif s’est opposé à la mesure : la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin estime qu’en l’état, le texte ne permet pas de distinguer clairement les navires de croisière des ferries.
Le vote du Sénat n’a toutefois rien de définitif... Le texte doit poursuivre son parcours parlementaire et pourrait être, amendé, ou supprimé dans le cadre du projet de loi de finances.
La gauche et les écologistes avaient défendu des versions plus ambitieuses de la taxe croisière. En revanche, l’exécutif s’est opposé à la mesure : la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin estime qu’en l’état, le texte ne permet pas de distinguer clairement les navires de croisière des ferries.
Le vote du Sénat n’a toutefois rien de définitif... Le texte doit poursuivre son parcours parlementaire et pourrait être, amendé, ou supprimé dans le cadre du projet de loi de finances.
